Organiser la conservation des preuves utiles en cas de litige sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
Une mise à plat méthodique des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision, de l’existant constaté jusqu’à la trajectoire retenue.
Présentation du programme
Le coût d’un contentieux sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision dépasse presque toujours l’enjeu qui l’a déclenché. Les solutions retenues pour le travail de rédaction et de négociation doivent fonctionner avec les personnes en poste, pas avec une équipe idéale. La rédaction sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Le programme convertit les intentions relatives à ce champ de la vie contractuelle en décisions datées et attribuées. Aucune recette toute faite n’est proposée sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision : le résultat attendu est un changement de pratique. Le rythme laisse le temps de transposer la conduite des dossiers contractuels au contexte de chaque participant. Le programme convient aussi bien à une première prise de fonction sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision qu’à une remise à plat. Les supports remis sur ce champ de la vie contractuelle tiennent en peu de pages, ce qui est un choix assumé. La dernière heure est consacrée aux questions restées ouvertes sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Objectifs pédagogiques
Identifier les décisions relatives aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision qui ne peuvent pas être déléguées.
Rédiger les clauses essentielles encadrant les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision dans un langage opposable.
Encadrer la sous-traitance intervenant dans l’exécution des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Négocier les moyens nécessaires aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision en appuyant la demande sur des faits.
Constituer et conserver la preuve nécessaire en cas de litige sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Évaluer la charge de conformité ajoutée par les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision aux processus existants.
Public concerné
Responsables formation devant construire un dispositif interne autour des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Dirigeants exposés personnellement aux suites des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Professionnels expérimentés souhaitant confronter leur pratique des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision à un cadre formalisé.
Personnes en reconversion vers un métier centré sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Acheteurs et commerciaux négociant des engagements sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Ingénieurs et techniciens dont les décisions quotidiennes engagent les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Modules du programme
Preuve, litige et modes de règlement autour des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
2 sessions · 8 pointsSéance 1Contrôle qualité du travail produit sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
- Organiser l’archivage des pièces contractuelles des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision et sa durée.
- Prévoir la passation des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision en cas d’absence ou de départ du responsable.
- Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Vérifier que les responsabilités sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision ne se recouvrent pas entre services.
Séance 2Revue des écarts constatés sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Comparer la procédure écrite des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision avec la pratique observée sur le terrain.
- Déterminer le seuil de volume au-delà duquel les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision change de nature.
Trajectoire de déploiement des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
2 sessions · 8 pointsSéance 1Simulation d’une situation dégradée des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
- Écrire la procédure de notification à respecter en cas d’incident sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Rédiger la fiche de décision type applicable aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Décrire le comportement attendu d’un nouvel arrivant face aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Consigner les hypothèses retenues pour les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision afin de pouvoir les rejouer plus tard.
Séance 2Analyse d’un cas réel des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
- Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Écrire le premier indicateur à mettre en place sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision, et lui seul.
- Identifier les habitudes prises sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision qu’aucune règle n’impose.
- Écrire le critère qui distingue un cas simple d’un cas complexe dans les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Ancrage durable des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
2 sessions · 8 pointsSéance 1Traitement d’un manquement portant sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
- Décrire la procédure de mise en demeure applicable aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Chiffrer la part des demandes relatives aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision traitées hors délai.
- Recenser les engagements pris envers des tiers au titre des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Formuler le message adressé à la direction en cas d’écart de trajectoire sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Séance 2Préparation de la présentation des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision à la direction
- Fixer les modalités de réception et d’acceptation applicables aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision était absent un mois.
- Écrire la question à poser systématiquement avant d’engager les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Fin de contrat et sortie organisée des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
2 sessions · 8 pointsSéance 1Analyse clause par clause d’un contrat portant sur les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
- Vérifier que les formations dispensées correspondent aux besoins réels des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Identifier les documents constituant la preuve de l’exécution des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Vérifier que les consignes relatives aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision sont compréhensibles sans explication orale.
- Établir la liste des documents à produire au titre des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Séance 2Construction du dispositif de suivi des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision
- Vérifier que les responsabilités liées aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision figurent dans les fiches de poste.
- Vérifier la concordance entre les documents contractuels applicables aux tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Distinguer les exigences imposées et les habitudes internes dans les tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
- Écrire en une phrase le résultat attendu des tableaux de bord juridiques d’aide à la décision.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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