Constituer et conserver la preuve nécessaire en cas de litige sur le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
Risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement
Un parcours pratique sur le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement : cas réels, livrables réutilisables et critères de décision explicites.
Présentation du programme
Un contrat portant sur le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. Chaque module se conclut par une décision à prendre sur le risque juridique, non par un résumé. La rédaction sur le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Les solutions retenues pour le risque juridique doivent fonctionner avec les personnes en poste, pas avec une équipe idéale. Les participants repartent avec un jeu de documents de travail sur le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement, prêts à être adaptés en interne. La composition du groupe importe, car le traitement du risque juridique met en jeu des fonctions qui se parlent peu. Le programme ne promet pas de supprimer les arbitrages difficiles liés au risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement. Le programme installe une méthode de travail applicable au risque juridique dès le retour en poste. Le programme se conclut sur ce qu’il faudra mesurer, et à quelle fréquence, pour le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
Objectifs pédagogiques
Détecter les indicateurs qui donnent une fausse assurance sur le risque juridique.
Identifier les risques juridiques attachés à une opération portant sur le risque juridique.
Identifier les décisions relatives au risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement qui ne peuvent pas être déléguées.
Sécuriser les aspects de propriété intellectuelle liés au risque juridique.
Encadrer la sous-traitance intervenant dans l’exécution du risque juridique.
Construire le dossier de décision relatif au risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement et l’argumenter devant une direction.
Public concerné
Professionnels expérimentés souhaitant confronter leur pratique du risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement à un cadre formalisé.
Acheteurs et commerciaux négociant des engagements sur le risque juridique.
Cadres nouvellement chargés du risque juridique et cherchant une méthode structurée.
Responsables contrats assurant le suivi du risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
Responsables qualité et méthodes chargés de formaliser le risque juridique.
Cadres dirigeants souhaitant comprendre ce qui se joue réellement dans le risque juridique.
Modules du programme
Arbitrages et décisions autour du risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement
2 sessions · 8 pointsSéance 1Constitution du dossier de preuve relatif au risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement
- Repérer les informations produites pour le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement que personne ne lit.
- Organiser l’archivage des pièces contractuelles du risque juridique et sa durée.
- Encadrer le recours à un sous-traitant dans l’exécution du risque juridique.
- Recenser les engagements pris envers des tiers au titre du risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
Séance 2Chiffrage des moyens nécessaires au risque juridique
- Recenser les obligations du risque juridique dont le non-respect est immédiatement sanctionné.
- Écrire en une phrase le résultat attendu du risque juridique.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable du risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement était absent un mois.
- Chiffrer le coût d’une erreur non détectée dans le risque juridique.
Rédaction des clauses structurantes du risque juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Plan des trente premiers jours sur le risque juridique
- Rédiger la fiche de décision type applicable au risque juridique.
- Écrire la procédure de notification à respecter en cas d’incident sur le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
- Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point du risque juridique.
- Vérifier que les consignes relatives au risque juridique sont compréhensibles sans explication orale.
Séance 2Simulation d’un désaccord d’exécution sur le risque juridique
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
- Définir la limite au-delà de laquelle un appui externe devient nécessaire sur le risque juridique.
- Comparer la procédure écrite du risque juridique avec la pratique observée sur le terrain.
- Préparer l’ordre du jour de la première réunion consacrée au risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
Fin de contrat et sortie organisée du risque juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Mise en place du suivi du risque juridique
- Repérer les clauses du risque juridique rédigées au bénéfice exclusif de l’autre partie.
- Décrire l’état visé du risque juridique à douze mois en termes observables.
- Vérifier la disponibilité effective des ressources promises pour le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
- Recenser les outils achetés pour le risque juridique et abandonnés depuis.
Séance 2Analyse clause par clause d’un contrat portant sur le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement
- Écrire le message à adresser aux équipes lors d’un changement sur le risque juridique.
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
- Identifier les tâches du risque juridique exécutées en double par deux équipes.
- Identifier les habitudes prises sur le risque juridique qu’aucune règle n’impose.
Cadre réglementaire et obligations liées au risque juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Préparation de la présentation du risque juridique à la direction
- Identifier la personne qui bloquerait le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement en cas de désaccord.
- Vérifier que les responsabilités sur le risque juridique ne se recouvrent pas entre services.
- Fixer le délai maximal de réponse acceptable sur les demandes liées au risque juridique.
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement.
Séance 2Consolidation et plan d’action sur le risque juridique
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur le risque juridique.
- Repérer les étapes du risque juridique qui n’apportent aucune valeur vérifiable.
- Recenser les outils utilisés pour le risque juridique dans les chaînes d’approvisionnement et ceux réellement ouverts chaque semaine.
- Prévoir le mécanisme de révision des conditions du risque juridique.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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