Établir les indicateurs qui donnent une mesure fiable de la résiliation et la déchéance des marchés publics sans multiplier les tableaux de bord.
Résiliation et la déchéance des marchés publics
Une mise à plat méthodique de la résiliation et la déchéance des marchés publics, de l’existant constaté jusqu’à la trajectoire retenue.
Présentation du programme
La rédaction sur la résiliation et la déchéance des marchés publics sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Le formateur documente au fur et à mesure les choix retenus par le groupe sur la résiliation et la. Aucune recette toute faite n’est proposée sur la résiliation et la déchéance des marchés publics : le résultat attendu est un changement de pratique. Les équipes qui suivent le programme ensemble avancent plus vite sur la résiliation et la au retour. Le programme intègre les contraintes réglementaires qui encadrent la résiliation et la déchéance des marchés publics lorsqu’elles existent. Un contrat portant sur la résiliation et la se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. Le participant repart avec un plan d’action daté portant sur la résiliation et la déchéance des marchés publics. La formation remplace l’intuition par un raisonnement explicite sur la résiliation et la. La dernière heure est consacrée aux questions restées ouvertes sur la résiliation et la déchéance des marchés publics.
Objectifs pédagogiques
Anticiper les conséquences d’une rupture anticipée des engagements sur la résiliation et la.
Identifier les compétences à acquérir en interne pour tenir la résiliation et la dans la durée.
Identifier les clauses dont la négociation conditionne l’équilibre de la résiliation et la déchéance des marchés publics.
Identifier les risques juridiques attachés à une opération portant sur la résiliation et la.
Documenter la résiliation et la de manière qu’un successeur comprenne les choix faits et leurs raisons.
Organiser le suivi de l’exécution des engagements pris sur la résiliation et la déchéance des marchés publics.
Public concerné
Responsables administratifs conservant les preuves relatives à la résiliation et la déchéance des marchés publics.
Responsables contrats assurant le suivi de la résiliation et la.
Personnes en reconversion vers un métier centré sur la résiliation et la.
Responsables informatiques sollicités pour outiller la résiliation et la déchéance des marchés publics.
Responsables opérationnels dont les décisions quotidiennes engagent la résiliation et la.
Consultants et prestataires intervenant auprès de clients sur la résiliation et la.
Modules du programme
Rôles, responsabilités et délégations pour la résiliation et la déchéance des marchés publics
2 sessions · 8 pointsSéance 1Formalisation de la procédure relative à la résiliation et la déchéance des marchés publics
- Chiffrer l’exposition financière maximale résultant de la résiliation et la déchéance des marchés publics.
- Repérer les moments de l’année où la tenue de la résiliation et la devient plus difficile.
- Choisir l’indicateur unique qui résumerait le mieux l’état de la résiliation et la.
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par la résiliation et la déchéance des marchés publics.
Séance 2Traitement d’un manquement portant sur la résiliation et la
- Recenser les outils utilisés pour la résiliation et la et ceux réellement ouverts chaque semaine.
- Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans la résiliation et la.
- Préparer la démonstration chiffrée à présenter pour obtenir des moyens sur la résiliation et la déchéance des marchés publics.
- Écrire le premier indicateur à mettre en place sur la résiliation et la, et lui seul.
Cadre réglementaire et obligations liées à la résiliation et la
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue des écarts constatés sur la résiliation et la
- Chiffrer le coût d’une erreur non détectée dans la résiliation et la.
- Écrire ce qui doit figurer au compte rendu d’une revue de la résiliation et la déchéance des marchés publics.
- Déterminer le seuil de volume au-delà duquel la résiliation et la change de nature.
- Identifier ce qui, dans la résiliation et la, peut être automatisé sans perte de contrôle.
Séance 2Transposition de la résiliation et la au contexte du participant
- Écrire la question à poser systématiquement avant d’engager la résiliation et la déchéance des marchés publics.
- Repérer les décisions relatives à la résiliation et la prises sans trace écrite.
- Identifier les décisions passées sur la résiliation et la dont personne ne connaît plus la raison.
- Écrire en une phrase le résultat attendu de la résiliation et la déchéance des marchés publics.
Preuve, litige et modes de règlement autour de la résiliation et la
2 sessions · 8 pointsSéance 1Simulation d’une situation dégradée de la résiliation et la
- Recenser les personnes à informer avant toute décision engageant la résiliation et la.
- Chiffrer le temps consacré chaque mois au reporting de la résiliation et la.
- Identifier les documents constituant la preuve de l’exécution de la résiliation et la déchéance des marchés publics.
- Vérifier que les formations dispensées correspondent aux besoins réels de la résiliation et la.
Séance 2Préparation d’une négociation contractuelle sur la résiliation et la déchéance des marchés publics
- Construire le message de refus argumenté sur une demande touchant à la résiliation et la.
- Vérifier que le signataire dispose du pouvoir d’engager sur la résiliation et la déchéance des marchés publics.
- Déterminer le niveau de détail utile dans le suivi de la résiliation et la.
- Écrire la définition partagée de la résiliation et la en moins de trente mots.
Qualification juridique et régime applicable à la résiliation et la
2 sessions · 8 pointsSéance 1Préparation d’une négociation contractuelle sur la résiliation et la
- Écrire ce qui déclencherait l’arrêt d’une action engagée au titre de la résiliation et la déchéance des marchés publics.
- Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point de la résiliation et la.
- Qualifier juridiquement l’opération portant sur la résiliation et la avant toute rédaction.
- Vérifier que les délais annoncés sur la résiliation et la déchéance des marchés publics ont déjà été tenus au moins une fois.
Séance 2Traitement des cas difficiles de la résiliation et la
- Encadrer le recours à un sous-traitant dans l’exécution de la résiliation et la.
- Préparer l’ordre du jour de la première réunion consacrée à la résiliation et la.
- Écrire la procédure de notification à respecter en cas d’incident sur la résiliation et la déchéance des marchés publics.
- Nommer un responsable unique pour chaque étape de la résiliation et la.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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