Rédiger les clauses essentielles encadrant la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions dans un langage opposable.
Rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
Une mise à plat méthodique de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions, de l’existant constaté jusqu’à la trajectoire retenue.
📍 Tripoli🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés
Présentation du programme
Le coût d’un contentieux sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions dépasse presque toujours l’enjeu qui l’a déclenché. Les avenants successifs sur la sécurisation juridique des engagements finissent par créer un contrat que personne n’a lu en entier. Il ne s’agit pas d’ajouter une procédure de plus à la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions, mais souvent d’en retirer. Les équipes qui suivent le programme ensemble avancent plus vite sur ce volet de la maîtrise du risque juridique au retour. Le programme remet une grille d’auto-évaluation de la maturité atteinte sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions. La formation s’appuie sur les documents réels apportés par les participants au sujet de ce registre du droit des affaires. Le programme convertit les intentions relatives à la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions en décisions datées et attribuées. Le programme traite le cas fréquent d’une responsabilité de la maîtrise du risque contractuel partagée entre plusieurs services sans arbitre désigné. La dernière session traite de ce qui fera échouer la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions si rien n’est anticipé.
Objectifs pédagogiques
Sécuriser les aspects de propriété intellectuelle liés à la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Définir le niveau de qualité attendu sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions et le rendre vérifiable.
Qualifier juridiquement la nature exacte de l’engagement pris au titre de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Vérifier la capacité et les pouvoirs des signataires engageant la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Documenter la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions de manière qu’un successeur comprenne les choix faits et leurs raisons.
Traiter les cas particuliers de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions sans créer une exception permanente.
Public concerné
Cadres dirigeants souhaitant comprendre ce qui se joue réellement dans la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Correspondants et référents internes désignés sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions sans formation initiale.
Représentants du personnel associés aux décisions concernant la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Responsables contrats assurant le suivi de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Responsables opérationnels dont les décisions quotidiennes engagent la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Dirigeants exposés personnellement aux suites de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Modules du programme
Outillage et supports au service de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
2 sessions · 8 pointsSéance 1Mise en place du suivi de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
- Identifier les compétences à recruter faute de pouvoir les former sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Identifier la personne qui bloquerait la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions en cas de désaccord.
- Prévoir la clause de confidentialité proportionnée aux enjeux de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Séance 2Analyse du cadre juridique applicable à la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Identifier les documents constituant la preuve de l’exécution de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Repérer les indicateurs de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions que personne ne consulte plus.
- Déterminer ce qui doit être conservé et ce qui peut être détruit dans la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Preuve, traçabilité et gestion du litige sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
2 sessions · 8 pointsSéance 1Plan des trente premiers jours sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
- Identifier ce qui, dans la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions, peut être automatisé sans perte de contrôle.
- Recenser les informations demandées pour la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions et jamais exploitées.
- Rédiger la clause définissant précisément l’objet de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions était absent un mois.
Séance 2Traitement des cas difficiles de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
- Repérer les contrôles de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions réalisés après coup plutôt qu’en prévention.
- Repérer les étapes de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions qui n’apportent aucune valeur vérifiable.
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Écrire la procédure applicable en cas d’absence du responsable de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Cas complexes et exceptions de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
2 sessions · 8 pointsSéance 1Chiffrage des moyens nécessaires à la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
- Identifier ce qui, dans la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions, dépend d’un prestataire extérieur.
- Organiser l’archivage des pièces contractuelles de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions et sa durée.
- Recenser les engagements pris envers des tiers au titre de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Identifier les décisions passées sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions dont personne ne connaît plus la raison.
Séance 2Consolidation et plan d’action sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
- Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Identifier les engagements pris hors contrat par les équipes sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Chiffrer le temps consacré chaque mois au reporting de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Vérifier la concordance entre les documents contractuels applicables à la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Fin de contrat et sortie organisée de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
2 sessions · 8 pointsSéance 1Simulation d’un désaccord d’exécution sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
- Vérifier que les délais annoncés sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions ont déjà été tenus au moins une fois.
- Formuler le message adressé à la direction en cas d’écart de trajectoire sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Vérifier que les responsabilités liées à la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions figurent dans les fiches de poste.
- Définir ce qui doit remonter immédiatement et ce qui peut attendre dans la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Séance 2Revue des clauses de responsabilité de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Repérer les moments de l’année où la tenue de la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions devient plus difficile.
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
- Formuler la question qu’un auditeur poserait en premier sur la rédaction des polices d’assurance et de leurs conditions.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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