La clause de la propriété intellectuelle à l’ère du numérique la plus discutée est rarement celle qui pose problème par la suite. Le programme écarte les modèles importés sans examen au sujet de la propriété intellectuelle. Le formateur documente au fur et à mesure les choix retenus par le groupe sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique. Le programme admet la concurrence entre la propriété intellectuelle et d’autres priorités tout aussi légitimes. Les engagements pris oralement autour de la propriété intellectuelle à l’ère du numérique produisent des effets juridiques que personne n’a documentés. Chaque groupe produit une version commentée de sa propre procédure relative à la propriété intellectuelle. Les participants n’ont pas besoin d’une expertise préalable de la propriété intellectuelle à l’ère du numérique, mais d’une responsabilité réelle. Le programme convertit les intentions relatives à la propriété intellectuelle en décisions datées et attribuées. La dernière séquence porte sur la première décision à prendre au retour concernant la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Objectifs pédagogiques
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Structurer les garanties et sûretés adaptées à la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
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Organiser la remontée d’information sur la propriété intellectuelle sans alourdir le travail des équipes.
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Définir le niveau de qualité attendu sur la propriété intellectuelle et le rendre vérifiable.
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Gérer les avenants relatifs à la propriété intellectuelle à l’ère du numérique sans dénaturer l’équilibre initial.
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Anticiper les conséquences d’une rupture anticipée de la propriété intellectuelle.
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Établir les indicateurs qui donnent une mesure fiable de la propriété intellectuelle sans multiplier les tableaux de bord.
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Évaluer l’opportunité d’un règlement amiable d’un différend sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Public concerné
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Consultants et prestataires intervenant auprès de clients sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
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Opérationnels signataires engageant l’entreprise sur la propriété intellectuelle.
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Personnes en reconversion vers un métier centré sur la propriété intellectuelle.
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Nouveaux entrants devant acquérir rapidement les repères de la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
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Juristes d’entreprise instruisant les dossiers relevant de la propriété intellectuelle.
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Responsables informatiques sollicités pour outiller la propriété intellectuelle.
Modules du programme
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01
Diagnostic de l’existant sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique
2 sessions · 8 points
Séance 1Constitution du dossier de preuve relatif à la propriété intellectuelle à l’ère du numérique
Déterminer ce qui doit être conservé et ce qui peut être détruit dans la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Vérifier que les formations dispensées correspondent aux besoins réels de la propriété intellectuelle.
Vérifier que chaque exigence relative à la propriété intellectuelle a un responsable identifié.
Identifier les habitudes prises sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique qu’aucune règle n’impose.
Séance 2Consolidation et plan d’action sur la propriété intellectuelle
Écrire la règle applicable au cas le plus fréquent de la propriété intellectuelle.
Décrire l’état visé de la propriété intellectuelle à douze mois en termes observables.
Vérifier la disponibilité effective des ressources promises pour la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans la propriété intellectuelle.
02
Qualification juridique et cadre applicable à la propriété intellectuelle
2 sessions · 8 points
Séance 1Rédaction commentée des clauses de la propriété intellectuelle
Déterminer les limitations de responsabilité acceptables sur la propriété intellectuelle.
Préparer l’ordre du jour de la première réunion consacrée à la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Fixer le délai maximal de réponse acceptable sur les demandes liées à la propriété intellectuelle.
Identifier ce qui devra être renégocié en externe pour faire évoluer la propriété intellectuelle.
Séance 2Formalisation de la procédure relative à la propriété intellectuelle
Identifier les décisions passées sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique dont personne ne connaît plus la raison.
Vérifier la concordance entre les documents contractuels applicables à la propriété intellectuelle.
Identifier ce qui, dans la propriété intellectuelle, peut être automatisé sans perte de contrôle.
Vérifier que les responsabilités sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique ne se recouvrent pas entre services.
03
Rédaction des clauses structurantes de la propriété intellectuelle
2 sessions · 8 points
Séance 1Préparation d’une négociation contractuelle sur la propriété intellectuelle
Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par la propriété intellectuelle.
Comparer le coût interne et le coût externe d’une même prestation sur la propriété intellectuelle.
Encadrer le recours à un sous-traitant dans l’exécution de la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Vérifier que les responsabilités liées à la propriété intellectuelle figurent dans les fiches de poste.
Séance 2Mise en place du suivi de la propriété intellectuelle à l’ère du numérique
Choisir la juridiction et le droit applicables aux différends sur la propriété intellectuelle.
Fixer les modalités de réception et d’acceptation applicables à la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Vérifier que les modèles de documents relatifs à la propriété intellectuelle sont à jour.
Fixer la durée de conservation des pièces produites au titre de la propriété intellectuelle.
04
Évaluation et revue périodique de la propriété intellectuelle
2 sessions · 8 points
Séance 1Répartition des rôles autour de la propriété intellectuelle
Chiffrer l’exposition financière maximale résultant de la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Construire le message de refus argumenté sur une demande touchant à la propriété intellectuelle.
Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles de la propriété intellectuelle.
Vérifier que les consignes relatives à la propriété intellectuelle à l’ère du numérique sont compréhensibles sans explication orale.
Séance 2Plan des trente premiers jours sur la propriété intellectuelle
Préparer la démonstration chiffrée à présenter pour obtenir des moyens sur la propriété intellectuelle.
Recenser les points de la propriété intellectuelle traités différemment selon les sites.
Décrire le comportement attendu d’un nouvel arrivant face à la propriété intellectuelle à l’ère du numérique.
Tester la robustesse de la propriété intellectuelle face à une hausse soudaine du volume traité.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
Participation à l'atelier ou au programme
Transferts aéroport
Badge personnalisé
Encadrement par des experts (Sessions privées)
Services de supervision et de secrétariat
Certificat de participation accrédité
Kit de formation complet
Pause-café
Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
Participation à l'atelier ou au programme
Transferts aéroport
Badge personnalisé
Encadrement par des experts (Sessions privées)
Services de supervision et de secrétariat
Certificat de participation accrédité
Kit de formation complet
Pause-café
Cérémonie de clôture
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