Distinguer, dans les principes harmonisés du droit des contrats internationaux, ce qui relève de la règle et ce qui relève du jugement.
Principes harmonisés du droit des contrats internationaux
Un programme opérationnel sur les principes harmonisés du droit des contrats internationaux, construit autour des décisions que les praticiens affrontent réellement.
📍 Tunis🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés
Présentation du programme
Un contrat portant sur les principes harmonisés du droit des contrats internationaux se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. Le programme aborde la résistance ordinaire que rencontre toute reprise en main des principes harmonisés. Le programme installe une méthode de travail applicable aux principes harmonisés du droit des contrats internationaux dès le retour en poste. Acheter un outil règle rarement les principes harmonisés ; la capacité sous-jacente doit d’abord être construite en interne. La composition du groupe importe, car le traitement des principes harmonisés du droit des contrats internationaux met en jeu des fonctions qui se parlent peu. Les participants repartent avec un jeu de documents de travail sur les principes harmonisés, prêts à être adaptés en interne. Chaque séquence part d’une situation réelle rencontrée autour des principes harmonisés du droit des contrats internationaux, puis remonte vers le principe. Les engagements pris oralement autour des principes harmonisés produisent des effets juridiques que personne n’a documentés. La dernière heure est consacrée aux questions restées ouvertes sur les principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
Objectifs pédagogiques
Documenter les principes harmonisés de manière qu’un successeur comprenne les choix faits et leurs raisons.
Qualifier juridiquement la nature exacte de l’engagement pris au titre des principes harmonisés.
Identifier les clauses dont la négociation conditionne l’équilibre des principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
Constituer et conserver la preuve nécessaire en cas de litige sur les principes harmonisés.
Traiter les cas particuliers des principes harmonisés sans créer une exception permanente.
Organiser la conservation des preuves utiles en cas de litige sur les principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
Public concerné
Personnes préparant une prise de fonction impliquant la responsabilité des principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
Responsables qualité et méthodes chargés de formaliser les principes harmonisés.
Professionnels reprenant un poste dans lequel la conduite des principes harmonisés est restée sans pilote.
Encadrants devant évaluer la qualité du travail réalisé sur les principes harmonisés du droit des contrats internationaux par leurs équipes.
Responsables conformité couvrant les obligations liées aux principes harmonisés.
Responsables des achats négociant les conditions des principes harmonisés.
Modules du programme
Coûts, moyens et arbitrages des principes harmonisés du droit des contrats internationaux
2 sessions · 8 pointsSéance 1Construction des critères de décision sur les principes harmonisés du droit des contrats internationaux
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur les principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
- Construire la liste de vérification minimale avant tout engagement sur les principes harmonisés.
- Chiffrer l’exposition financière maximale résultant des principes harmonisés.
- Identifier les tâches des principes harmonisés du droit des contrats internationaux exécutées en double par deux équipes.
Séance 2Constitution du dossier de preuve relatif aux principes harmonisés
- Formuler la question qu’un auditeur poserait en premier sur les principes harmonisés.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable des principes harmonisés était absent un mois.
- Choisir la juridiction et le droit applicables aux différends sur les principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
- Recenser les acteurs qui influencent les principes harmonisés sans figurer dans l’organigramme.
Preuve, litige et modes de règlement autour des principes harmonisés
2 sessions · 8 pointsSéance 1Contrôle qualité du travail produit sur les principes harmonisés
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur les principes harmonisés.
- Identifier ce qui, dans les principes harmonisés du droit des contrats internationaux, dépend d’un prestataire extérieur.
- Repérer les compétences détenues par une seule personne dans les principes harmonisés.
- Recenser les personnes à informer avant toute décision engageant les principes harmonisés.
Séance 2Construction du référentiel des principes harmonisés
- Décrire le comportement attendu d’un nouvel arrivant face aux principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
- Rédiger la clause définissant précisément l’objet des principes harmonisés.
- Identifier les étapes des principes harmonisés dépendant d’une validation extérieure.
- Vérifier la cohérence entre les objectifs affichés et les moyens alloués aux principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
Interfaces des principes harmonisés avec les fonctions voisines
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue des écarts constatés sur les principes harmonisés
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par les principes harmonisés.
- Déterminer les limitations de responsabilité acceptables sur les principes harmonisés.
- Identifier les documents constituant la preuve de l’exécution des principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
- Lister les documents existants relatifs aux principes harmonisés et repérer les doublons.
Séance 2Formalisation de la procédure relative aux principes harmonisés du droit des contrats internationaux
- Déterminer la fréquence utile de mise à jour des données des principes harmonisés.
- Estimer la charge réelle imposée par les principes harmonisés du droit des contrats internationaux aux équipes concernées.
- Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles des principes harmonisés.
- Fixer la durée de conservation des pièces produites au titre des principes harmonisés.
Preuve, traçabilité et gestion du litige sur les principes harmonisés
2 sessions · 8 pointsSéance 1Organisation de la fin des engagements sur les principes harmonisés
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans les principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
- Repérer les décisions relatives aux principes harmonisés prises sans trace écrite.
- Recenser les obligations des principes harmonisés dont le non-respect est immédiatement sanctionné.
- Distinguer les exigences imposées et les habitudes internes dans les principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
Séance 2Préparation d’une négociation contractuelle sur les principes harmonisés
- Repérer les décisions sur les principes harmonisés qu’il faudrait rouvrir aujourd’hui.
- Écrire la règle applicable au cas le plus fréquent des principes harmonisés.
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent les principes harmonisés du droit des contrats internationaux.
- Déterminer le niveau de détail utile dans le suivi des principes harmonisés.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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