Qualifier juridiquement la nature exacte de l’engagement pris au titre des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
Principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives
Un programme qui installe sur les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives une pratique commune entre des fonctions qui coopèrent peu.
📍 Le Caire🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés
Présentation du programme
La clause des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives la plus discutée est rarement celle qui pose problème par la suite. Le programme laisse une trame de décision applicable aux principes fondateurs sans adaptation lourde. Un contrat portant sur les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. On y traite autant des échecs documentés autour des principes fondateurs que des réussites, car ils enseignent davantage. La formation donne aux participants un vocabulaire commun pour parler des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives sans malentendu. Aucune recette toute faite n’est proposée sur les principes fondateurs : le résultat attendu est un changement de pratique. Chaque séquence part d’une situation réelle rencontrée autour des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives, puis remonte vers le principe. Le groupe idéal mêle des participants confrontés aux principes fondateurs depuis peu et d’autres depuis longtemps. La clôture identifie les alliés internes à mobiliser pour faire avancer les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
Objectifs pédagogiques
Constituer et conserver la preuve nécessaire en cas de litige sur les principes fondateurs.
Chiffrer le coût de fonctionnement réel des principes fondateurs, charge humaine comprise.
Négocier l’équilibre des obligations relatives aux principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives entre les parties.
Encadrer la sous-traitance intervenant dans l’exécution des principes fondateurs.
Documenter les principes fondateurs de manière qu’un successeur comprenne les choix faits et leurs raisons.
Concevoir le dispositif de contrôle proportionné au risque réel des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
Public concerné
Responsables qualité et méthodes chargés de formaliser les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
Personnes préparant une prise de fonction impliquant la responsabilité des principes fondateurs.
Dirigeants exposés personnellement aux suites des principes fondateurs.
Opérationnels signataires engageant l’entreprise sur les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
Professionnels expérimentés souhaitant confronter leur pratique des principes fondateurs à un cadre formalisé.
Responsables fonctionnels devant intégrer les principes fondateurs à des processus déjà installés.
Modules du programme
Qualification juridique et cadre applicable aux principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives
2 sessions · 8 pointsSéance 1Traitement des cas difficiles des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives
- Repérer les clauses des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives rédigées au bénéfice exclusif de l’autre partie.
- Chiffrer le temps consacré chaque mois au reporting des principes fondateurs.
- Construire le message de refus argumenté sur une demande touchant aux principes fondateurs.
- Vérifier que les délais annoncés sur les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives ont déjà été tenus au moins une fois.
Séance 2Préparation d’une négociation contractuelle sur les principes fondateurs
- Repérer les décisions sur les principes fondateurs qu’il faudrait rouvrir aujourd’hui.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable des principes fondateurs était absent un mois.
- Écrire la procédure applicable en cas d’absence du responsable des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
- Vérifier que les modèles de documents relatifs aux principes fondateurs sont à jour.
Outillage et supports au service des principes fondateurs
2 sessions · 8 pointsSéance 1Répartition des rôles autour des principes fondateurs
- Définir la preuve à conserver pour établir la conformité des principes fondateurs.
- Fixer les modalités de réception et d’acceptation applicables aux principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
- Définir ce qui doit remonter immédiatement et ce qui peut attendre dans les principes fondateurs.
- Identifier les tâches des principes fondateurs exécutées en double par deux équipes.
Séance 2Traitement d’un manquement portant sur les principes fondateurs
- Distinguer les contraintes réelles des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives des habitudes présentées comme telles.
- Repérer les moments de l’année où la tenue des principes fondateurs devient plus difficile.
- Choisir la juridiction et le droit applicables aux différends sur les principes fondateurs.
- Définir la limite au-delà de laquelle un appui externe devient nécessaire sur les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
Rôles, responsabilités et délégations pour les principes fondateurs
2 sessions · 8 pointsSéance 1Consolidation et plan d’action sur les principes fondateurs
- Prévoir le mécanisme de révision des conditions des principes fondateurs.
- Identifier les habitudes prises sur les principes fondateurs qu’aucune règle n’impose.
- Repérer les contrôles des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives réalisés après coup plutôt qu’en prévention.
- Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles des principes fondateurs.
Séance 2Transposition des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives au contexte du participant
- Formuler le message adressé à la direction en cas d’écart de trajectoire sur les principes fondateurs.
- Identifier les décisions passées sur les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives dont personne ne connaît plus la raison.
- Identifier ce qui devra être renégocié en externe pour faire évoluer les principes fondateurs.
- Encadrer le recours à un sous-traitant dans l’exécution des principes fondateurs.
Exécution et suivi des engagements sur les principes fondateurs
2 sessions · 8 pointsSéance 1Constitution du dossier de preuve relatif aux principes fondateurs
- Déterminer les limitations de responsabilité acceptables sur les principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
- Identifier ce qui, dans les principes fondateurs, peut être automatisé sans perte de contrôle.
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par les principes fondateurs.
- Déterminer la fréquence utile de mise à jour des données des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
Séance 2Plan des trente premiers jours sur les principes fondateurs
- Fixer la durée de conservation des pièces produites au titre des principes fondateurs.
- Vérifier que les responsabilités sur les principes fondateurs ne se recouvrent pas entre services.
- Écrire en une phrase le résultat attendu des principes fondateurs de l’arbitrage et ses sources normatives.
- Chiffrer la part des demandes relatives aux principes fondateurs traitées hors délai.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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