Comparer des options de financement pour la planification fiscale des patrimoines importants sur le coût complet et non sur le taux affiché.
Planification fiscale des patrimoines importants
Une formation qui outille les équipes sur la planification fiscale des patrimoines importants sans dépendance durable à un prestataire extérieur.
Présentation du programme
La conformité sur la planification fiscale des patrimoines importants coûte cher ; son absence coûte davantage, plus tard et d’un seul coup. La composition du groupe importe, car le traitement de la planification fiscale met en jeu des fonctions qui se parlent peu. L’objectif n’est pas la conformité formelle sur la planification fiscale des patrimoines importants, mais une capacité interne qui tient après le départ du formateur. Les décisions engageant la planification fiscale se prennent souvent plus vite que la capacité à en mesurer l’effet. Le programme traite le cas fréquent d’une responsabilité de la planification fiscale des patrimoines importants partagée entre plusieurs services sans arbitre désigné. Les exercices portant sur la planification fiscale sont conçus pour être refaits en interne après la formation. Les participants repartent avec les arguments à opposer aux objections courantes sur la planification fiscale des patrimoines importants. Le programme installe une méthode de travail applicable à la planification fiscale dès le retour en poste. La fin du parcours fixe le point de contrôle à trente jours sur la planification fiscale des patrimoines importants.
Objectifs pédagogiques
Évaluer la charge de conformité ajoutée par la planification fiscale aux processus existants.
Préparer la réponse aux demandes du régulateur portant sur la planification fiscale.
Anticiper l’effet de la planification fiscale des patrimoines importants sur la trésorerie avant son effet sur le résultat.
Organiser la revue périodique de la planification fiscale pour éviter l’érosion silencieuse des pratiques.
Appliquer les obligations de vigilance et de conformité pesant sur la planification fiscale.
Chiffrer le coût de fonctionnement réel de la planification fiscale des patrimoines importants, charge humaine comprise.
Public concerné
Responsables formation devant construire un dispositif interne autour de la planification fiscale des patrimoines importants.
Analystes crédit instruisant les dossiers relevant de la planification fiscale.
Membres de comités des risques statuant sur la planification fiscale.
Consultants et prestataires intervenant auprès de clients sur la planification fiscale des patrimoines importants.
Cadres nouvellement chargés de la planification fiscale et cherchant une méthode structurée.
Responsables fonctionnels devant intégrer la planification fiscale à des processus déjà installés.
Modules du programme
Mise en œuvre opérationnelle de la planification fiscale des patrimoines importants
2 sessions · 8 pointsSéance 1Choix des outils utiles à la planification fiscale des patrimoines importants
- Identifier l’écart sur la planification fiscale des patrimoines importants qui justifie une explication écrite.
- Écrire la piste d’audit permettant de reconstituer une décision prise sur la planification fiscale.
- Vérifier la séparation des fonctions d’engagement et de contrôle sur la planification fiscale.
- Identifier les décisions passées sur la planification fiscale des patrimoines importants dont personne ne connaît plus la raison.
Séance 2Revue critique des hypothèses retenues pour la planification fiscale
- Évaluer le délai réel entre la décision sur la planification fiscale et son impact sur la trésorerie.
- Repérer les décisions sur la planification fiscale qu’il faudrait rouvrir aujourd’hui.
- Décrire le comportement attendu d’un nouvel arrivant face à la planification fiscale des patrimoines importants.
- Distinguer, dans la planification fiscale, l’effet volume de l’effet prix.
Financement et arbitrage économique de la planification fiscale
2 sessions · 8 pointsSéance 1Analyse d’écart appliquée à la planification fiscale
- Traduire un indicateur de la planification fiscale en une phrase compréhensible par un opérationnel.
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur la planification fiscale des patrimoines importants.
- Recenser les personnes à informer avant toute décision engageant la planification fiscale.
- Écrire ce qui déclencherait l’arrêt d’une action engagée au titre de la planification fiscale.
Séance 2Application guidée sur un cas de la planification fiscale
- Chiffrer la part des demandes relatives à la planification fiscale des patrimoines importants traitées hors délai.
- Fixer le délai maximal de réponse acceptable sur les demandes liées à la planification fiscale.
- Définir la preuve à conserver pour établir la conformité de la planification fiscale.
- Fixer la fréquence de revue de la planification fiscale des patrimoines importants et l’instance qui en a la charge.
Reporting et communication financière sur la planification fiscale
2 sessions · 8 pointsSéance 1Consolidation et plan d’action sur la planification fiscale
- Chiffrer le coût d’une erreur non détectée dans la planification fiscale.
- Préparer l’ordre du jour de la première réunion consacrée à la planification fiscale.
- Recenser les points de la planification fiscale des patrimoines importants traités différemment selon les sites.
- Rédiger la fiche de décision type applicable à la planification fiscale.
Séance 2Diagnostic de la situation de départ sur la planification fiscale des patrimoines importants
- Écrire le critère qui distingue un cas simple d’un cas complexe dans la planification fiscale.
- Recenser les informations demandées pour la planification fiscale des patrimoines importants et jamais exploitées.
- Identifier ce qui, dans la planification fiscale, dépend d’un prestataire extérieur.
- Écrire ce qu’il faudrait cesser de faire pour dégager du temps sur la planification fiscale.
Cadrage et périmètre de la planification fiscale
2 sessions · 8 pointsSéance 1Structuration du reporting de la planification fiscale
- Lister les documents existants relatifs à la planification fiscale des patrimoines importants et repérer les doublons.
- Formuler la question qu’un auditeur poserait en premier sur la planification fiscale.
- Identifier la personne qui bloquerait la planification fiscale en cas de désaccord.
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent la planification fiscale des patrimoines importants.
Séance 2Traitement des objections rencontrées sur la planification fiscale
- Comparer le coût interne et le coût externe d’une même prestation sur la planification fiscale.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable de la planification fiscale était absent un mois.
- Déterminer les données à conserver comme preuve du traitement de la planification fiscale des patrimoines importants.
- Fixer la durée de conservation des pièces produites au titre de la planification fiscale.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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