Mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

Un programme qui installe sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable une pratique commune entre des fonctions qui coopèrent peu.

📍 Le Caire🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés

Présentation du programme

La rédaction sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Le programme admet la concurrence entre la sécurisation des relations commerciales et d’autres priorités tout aussi légitimes. Chaque groupe produit une version commentée de sa propre procédure relative à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable. Les participants travaillent sur des cas de cette part de la responsabilité juridique volontairement incomplets, comme dans la réalité. Acheter un outil règle rarement la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable ; la capacité sous-jacente doit d’abord être construite en interne. La composition du groupe importe, car le traitement de ce registre du droit des affaires met en jeu des fonctions qui se parlent peu. Le coût d’un contentieux sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable dépasse presque toujours l’enjeu qui l’a déclenché. La formation remplace l’intuition par un raisonnement explicite sur ce volet de la maîtrise du risque juridique. Le programme se clôt sur l’engagement écrit de chaque participant à propos de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

Objectifs pédagogiques

01

Encadrer la sous-traitance intervenant dans l’exécution de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

02

Chiffrer le coût de fonctionnement réel de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable, charge humaine comprise.

03

Documenter la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable de manière qu’un successeur comprenne les choix faits et leurs raisons.

04

Appliquer les obligations de protection des données concernant la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

05

Construire le calendrier réaliste de mise en œuvre de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

06

Organiser le suivi de l’exécution des engagements pris sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

07

Rédiger les clauses essentielles encadrant la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable dans un langage opposable.

Public concerné

01

Encadrants de proximité relayant les consignes relatives à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable auprès des équipes.

02

Dirigeants exposés personnellement aux suites de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

03

Nouveaux entrants devant acquérir rapidement les repères de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

04

Responsables administratifs conservant les preuves relatives à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

05

Cadres nouvellement chargés de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable et cherchant une méthode structurée.

06

Responsables fonctionnels devant intégrer la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable à des processus déjà installés.

Modules du programme

01

Coûts, moyens et arbitrages de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

2 sessions · 8 points

Séance 1Analyse d’un cas réel de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

  • Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Vérifier la concordance entre les documents contractuels applicables à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Identifier ce qui, dans la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable, dépend d’un prestataire extérieur.
  • Définir la preuve à conserver pour établir la conformité de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

Séance 2Constitution du dossier de preuve relatif à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

  • Identifier les étapes de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable dépendant d’une validation extérieure.
  • Prévoir la clause de confidentialité proportionnée aux enjeux de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Repérer les moments de l’année où la tenue de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable devient plus difficile.
  • Organiser l’archivage des pièces contractuelles de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable et sa durée.
02

Ancrage durable de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

2 sessions · 8 points

Séance 1Construction du référentiel de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

  • Encadrer le recours à un sous-traitant dans l’exécution de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Formuler la question qu’un auditeur poserait en premier sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Estimer la part du travail lié à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable qui pourrait être supprimée sans risque.

Séance 2Construction des critères de décision sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

  • Recenser les points de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable traités différemment selon les sites.
  • Décrire l’état visé de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable à douze mois en termes observables.
  • Déterminer le niveau de détail utile dans le suivi de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Tester la robustesse de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable face à une hausse soudaine du volume traité.
03

Responsabilités et garanties liées à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

2 sessions · 8 points

Séance 1Organisation de la fin des engagements sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

  • Déterminer le délai raisonnable de réponse à une alerte portant sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Chiffrer le coût d’une erreur non détectée dans la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Écrire le critère qui distingue un cas simple d’un cas complexe dans la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Choisir l’indicateur unique qui résumerait le mieux l’état de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

Séance 2Constitution du dossier de preuve relatif à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

  • Repérer les clauses de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable rédigées au bénéfice exclusif de l’autre partie.
  • Vérifier la cohérence entre les objectifs affichés et les moyens alloués à la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Recenser les obligations de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable dont le non-respect est immédiatement sanctionné.
  • Recenser les personnes à informer avant toute décision engageant la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
04

Fin de contrat et sortie organisée de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

2 sessions · 8 points

Séance 1Revue des écarts constatés sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

  • Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Écrire ce qui déclencherait l’arrêt d’une action engagée au titre de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.
  • Vérifier que les délais annoncés sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable ont déjà été tenus au moins une fois.
  • Recenser les acteurs qui influencent la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable sans figurer dans l’organigramme.

Séance 2Simulation d’une situation dégradée de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable

  • Repérer les contrôles de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable réalisés après coup plutôt qu’en prévention.
  • Identifier les points de la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable sur lesquels les avis divergent durablement.
  • Identifier les habitudes prises sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable qu’aucune règle n’impose.
  • Identifier les compétences à recruter faute de pouvoir les former sur la mise en conformité des traitements avec le droit local applicable.

Choisissez le pack qui vous convient

Pack Argent

Au moins 3 participants

USD1,250
  • Participation à l'atelier ou au programme
  • Transferts aéroport
  • Badge personnalisé
  • Encadrement par des experts (Sessions privées)
  • Services de supervision et de secrétariat
  • Certificat de participation accrédité
  • Kit de formation complet
  • Pause-café
  • Cérémonie de clôture

Pack Or

Au moins 3 participants

USD1,850
  • Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
  • Participation à l'atelier ou au programme
  • Transferts aéroport
  • Badge personnalisé
  • Encadrement par des experts (Sessions privées)
  • Services de supervision et de secrétariat
  • Certificat de participation accrédité
  • Kit de formation complet
  • Pause-café
  • Cérémonie de clôture

Complétez votre inscription

Nous vous contacterons sous un jour ouvré pour confirmer votre réservation.