Traiter un manquement de la partie adverse concernant la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction par la voie appropriée.
Maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction
Une formation qui outille les équipes sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction sans dépendance durable à un prestataire extérieur.
📍 Tunis🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés
Présentation du programme
Les engagements pris oralement autour de la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction produisent des effets juridiques que personne n’a documentés. Les participants confrontent leurs hypothèses sur la maîtrise juridique à des scénarios conçus pour faire céder les plus fragiles. La rédaction sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Chaque participant repart avec un diagnostic écrit de sa propre situation sur la maîtrise juridique. L’objectif est de rendre le pilotage de la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction possible pour une équipe ordinaire, avec des moyens ordinaires. Le programme aborde la résistance ordinaire que rencontre toute reprise en main de la maîtrise juridique. Le programme convient aussi bien à une première prise de fonction sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction qu’à une remise à plat. L’objectif n’est pas la conformité formelle sur la maîtrise juridique, mais une capacité interne qui tient après le départ du formateur. Le cours se termine en identifiant ce que le participant cessera de faire pour inscrire la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction dans la durée.
Objectifs pédagogiques
Structurer les garanties et sûretés adaptées à la maîtrise juridique.
Rédiger les clauses essentielles encadrant la maîtrise juridique dans un langage opposable.
Documenter la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction de manière qu’un successeur comprenne les choix faits et leurs raisons.
Préparer l’argumentaire destiné aux équipes qui subiront les effets de la maîtrise juridique.
Anticiper les conséquences d’une rupture anticipée des engagements sur la maîtrise juridique.
Décider du moment où l’approche retenue sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction doit être remise en question plutôt que corrigée.
Public concerné
Chefs de projet dont les livrables dépendent de la qualité de la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
Opérationnels signataires engageant l’entreprise sur la maîtrise juridique.
Nouveaux entrants devant acquérir rapidement les repères de la maîtrise juridique.
Responsables administratifs assurant le suivi documentaire de la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
Juristes d’entreprise instruisant les dossiers relevant de la maîtrise juridique.
Encadrants devant évaluer la qualité du travail réalisé sur la maîtrise juridique par leurs équipes.
Modules du programme
Qualification juridique et régime applicable à la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction
2 sessions · 8 pointsSéance 1Préparation d’une négociation contractuelle sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction
- Préparer la réponse à donner lorsqu’une demande sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction est refusée.
- Identifier les points de la maîtrise juridique sur lesquels les avis divergent durablement.
- Chiffrer la part des demandes relatives à la maîtrise juridique traitées hors délai.
- Vérifier que le signataire dispose du pouvoir d’engager sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
Séance 2Formalisation de la procédure relative à la maîtrise juridique
- Préparer l’ordre du jour de la première réunion consacrée à la maîtrise juridique.
- Rédiger la clause définissant précisément l’objet de la maîtrise juridique.
- Écrire le premier indicateur à mettre en place sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction, et lui seul.
- Vérifier que les consignes relatives à la maîtrise juridique sont compréhensibles sans explication orale.
Mise en œuvre opérationnelle de la maîtrise juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Constitution du dossier de preuve relatif à la maîtrise juridique
- Estimer la charge réelle imposée par la maîtrise juridique aux équipes concernées.
- Déterminer la fréquence utile de mise à jour des données de la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
- Repérer les décisions relatives à la maîtrise juridique prises sans trace écrite.
- Écrire la procédure applicable en cas d’absence du responsable de la maîtrise juridique.
Séance 2Revue critique des livrables de la maîtrise juridique
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
- Identifier les décisions passées sur la maîtrise juridique dont personne ne connaît plus la raison.
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur la maîtrise juridique.
- Écrire ce qu’il faudrait cesser de faire pour dégager du temps sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
Fin de contrat et sortie organisée de la maîtrise juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Préparation de la présentation de la maîtrise juridique à la direction
- Construire la liste de vérification minimale avant tout engagement sur la maîtrise juridique.
- Écrire en une phrase le résultat attendu de la maîtrise juridique.
- Écrire le critère qui distingue un cas simple d’un cas complexe dans la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
- Recenser les acteurs qui influencent la maîtrise juridique sans figurer dans l’organigramme.
Séance 2Transposition de la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction au contexte du participant
- Identifier ce qui devra être renégocié en externe pour faire évoluer la maîtrise juridique.
- Repérer les clauses de la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction rédigées au bénéfice exclusif de l’autre partie.
- Comparer la procédure écrite de la maîtrise juridique avec la pratique observée sur le terrain.
- Repérer les compétences détenues par une seule personne dans la maîtrise juridique.
Arbitrages et décisions autour de la maîtrise juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Simulation d’un désaccord d’exécution sur la maîtrise juridique
- Choisir la juridiction et le droit applicables aux différends sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
- Décider du format de la revue périodique de la maîtrise juridique et de sa durée.
- Vérifier que les modèles de documents relatifs à la maîtrise juridique sont à jour.
- Identifier les engagements pris hors contrat par les équipes sur la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction.
Séance 2Analyse d’un cas réel de la maîtrise juridique
- Écrire la définition partagée de la maîtrise juridique en moins de trente mots.
- Préparer la démonstration chiffrée à présenter pour obtenir des moyens sur la maîtrise juridique.
- Consigner les hypothèses retenues pour la maîtrise juridique du risque dans les contrats de construction afin de pouvoir les rejouer plus tard.
- Déterminer les limitations de responsabilité acceptables sur la maîtrise juridique.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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