Établir les indicateurs qui donnent une mesure fiable de la gouvernance juridique des conseils d’administration sans multiplier les tableaux de bord.
Gouvernance juridique des conseils d’administration
Un programme qui installe sur la gouvernance juridique des conseils d’administration une pratique commune entre des fonctions qui coopèrent peu.
📍 Istanbul🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés
Présentation du programme
Les engagements pris oralement autour de la gouvernance juridique des conseils d’administration produisent des effets juridiques que personne n’a documentés. Le programme convient aussi bien à une première prise de fonction sur la pratique juridique appliquée qu’à une remise à plat. La formation transforme la gouvernance juridique des conseils d’administration d’un sujet de culture générale en un ensemble de pratiques reproductibles. Les livrables comprennent la liste des questions à poser avant tout engagement sur la maîtrise du risque contractuel. Un contrat portant sur la gouvernance juridique des conseils d’administration se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. Les contraintes de temps réelles des équipes sont intégrées aux exercices portant sur la pratique juridique appliquée. Les erreurs commises pendant les exercices sur la gouvernance juridique des conseils d’administration sont exploitées plutôt que corrigées discrètement. Il ne s’agit pas d’ajouter une procédure de plus à ce pan du métier de juriste d’entreprise, mais souvent d’en retirer. La clôture identifie les alliés internes à mobiliser pour faire avancer la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Objectifs pédagogiques
Définir le seuil à partir duquel un dossier relatif à la gouvernance juridique des conseils d’administration est porté au niveau supérieur.
Vérifier la capacité et les pouvoirs des signataires engageant la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Constituer et conserver la preuve nécessaire en cas de litige sur la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Identifier les clauses dont la négociation conditionne l’équilibre de la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Qualifier juridiquement la nature exacte de l’engagement pris au titre de la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Organiser la revue périodique de la gouvernance juridique des conseils d’administration pour éviter l’érosion silencieuse des pratiques.
Public concerné
Professionnels reprenant un poste dans lequel la conduite de la gouvernance juridique des conseils d’administration est restée sans pilote.
Responsables contrats assurant le suivi de la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Responsables conformité couvrant les obligations liées à la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Responsables informatiques sollicités pour outiller la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Cadres dirigeants souhaitant comprendre ce qui se joue réellement dans la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Responsables opérationnels dont les décisions quotidiennes engagent la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Modules du programme
Négociation et équilibre contractuel de la gouvernance juridique des conseils d’administration
2 sessions · 8 pointsSéance 1Traitement d’un manquement portant sur la gouvernance juridique des conseils d’administration
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Décider du format de la revue périodique de la gouvernance juridique des conseils d’administration et de sa durée.
- Chiffrer l’exposition financière maximale résultant de la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Identifier les tâches de la gouvernance juridique des conseils d’administration exécutées en double par deux équipes.
Séance 2Application guidée sur un cas de la gouvernance juridique des conseils d’administration
- Fixer la fréquence de revue de la gouvernance juridique des conseils d’administration et l’instance qui en a la charge.
- Vérifier que les responsabilités sur la gouvernance juridique des conseils d’administration ne se recouvrent pas entre services.
- Déterminer le délai raisonnable de réponse à une alerte portant sur la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point de la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Fin de contrat et sortie organisée de la gouvernance juridique des conseils d’administration
2 sessions · 8 pointsSéance 1Construction du dispositif de suivi de la gouvernance juridique des conseils d’administration
- Vérifier que les délais annoncés sur la gouvernance juridique des conseils d’administration ont déjà été tenus au moins une fois.
- Établir la liste des documents à produire au titre de la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Identifier ce qui, dans la gouvernance juridique des conseils d’administration, dépend d’une seule application informatique.
- Vérifier la cohérence entre les objectifs affichés et les moyens alloués à la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Séance 2Mise en place du suivi de la gouvernance juridique des conseils d’administration
- Estimer la charge réelle imposée par la gouvernance juridique des conseils d’administration aux équipes concernées.
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Prévoir la passation de la gouvernance juridique des conseils d’administration en cas d’absence ou de départ du responsable.
- Préparer la démonstration chiffrée à présenter pour obtenir des moyens sur la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Cadre réglementaire et obligations liées à la gouvernance juridique des conseils d’administration
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue des clauses de responsabilité de la gouvernance juridique des conseils d’administration
- Consigner les hypothèses retenues pour la gouvernance juridique des conseils d’administration afin de pouvoir les rejouer plus tard.
- Vérifier que les modèles de documents relatifs à la gouvernance juridique des conseils d’administration sont à jour.
- Recenser les obligations de la gouvernance juridique des conseils d’administration dont le non-respect est immédiatement sanctionné.
- Organiser l’archivage des pièces contractuelles de la gouvernance juridique des conseils d’administration et sa durée.
Séance 2Répartition des rôles autour de la gouvernance juridique des conseils d’administration
- Repérer les décisions relatives à la gouvernance juridique des conseils d’administration prises sans trace écrite.
- Recenser les personnes à informer avant toute décision engageant la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Repérer les clauses de la gouvernance juridique des conseils d’administration rédigées au bénéfice exclusif de l’autre partie.
Évaluation et revue périodique de la gouvernance juridique des conseils d’administration
2 sessions · 8 pointsSéance 1Traitement des objections rencontrées sur la gouvernance juridique des conseils d’administration
- Déterminer ce qui doit être conservé et ce qui peut être détruit dans la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Identifier les engagements pris hors contrat par les équipes sur la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Repérer les indicateurs de la gouvernance juridique des conseils d’administration que personne ne consulte plus.
- Préparer l’ordre du jour de la première réunion consacrée à la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Séance 2Traitement des cas difficiles de la gouvernance juridique des conseils d’administration
- Décrire la procédure de mise en demeure applicable à la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Écrire la procédure applicable en cas d’absence du responsable de la gouvernance juridique des conseils d’administration.
- Repérer les décisions sur la gouvernance juridique des conseils d’administration qu’il faudrait rouvrir aujourd’hui.
- Identifier les compétences à recruter faute de pouvoir les former sur la gouvernance juridique des conseils d’administration.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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