Enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

Une approche méthodique de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif, du cadrage initial jusqu’au pilotage dans la durée.

📍 Abou Dabi🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés

Présentation du programme

Le coût d’un contentieux sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif dépasse presque toujours l’enjeu qui l’a déclenché. Les exercices portant sur ce terrain du contentieux d’entreprise sont conçus pour être refaits en interne après la formation. Les engagements pris oralement autour de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif produisent des effets juridiques que personne n’a documentés. Le programme laisse une trame de décision applicable à la sécurisation juridique des engagements sans adaptation lourde. Les profils techniques et les profils gestionnaires abordent l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif avec des réflexes opposés, ce qui est exploité. Le contenu privilégie la décision : que faire du travail de rédaction et de négociation lundi matin, avec les moyens existants. La formation évite le vocabulaire de spécialiste lorsqu’il n’ajoute rien à la compréhension de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif. La formation transforme cette part de la responsabilité juridique d’un sujet de culture générale en un ensemble de pratiques reproductibles. La dernière heure est consacrée aux questions restées ouvertes sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

Objectifs pédagogiques

01

Encadrer la sous-traitance intervenant dans l’exécution de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

02

Identifier les risques juridiques attachés à une opération portant sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

03

Bâtir le scénario de montée en charge progressive de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

04

Organiser la conservation des preuves utiles en cas de litige sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

05

Anticiper les conséquences d’une rupture anticipée de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

06

Négocier les moyens nécessaires à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif en appuyant la demande sur des faits.

07

Formuler ce que l’organisation renonce à faire en choisissant une approche de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

Public concerné

01

Professionnels expérimentés souhaitant confronter leur pratique de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif à un cadre formalisé.

02

Membres de comités appelés à statuer sur des dossiers touchant à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

03

Chefs de projet responsables de l’exécution contractuelle de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

04

Responsables administratifs conservant les preuves relatives à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

05

Membres d’équipes transverses appelés à contribuer à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif sans en être propriétaires.

06

Responsables informatiques sollicités pour outiller l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

Modules du programme

01

Exécution et suivi des engagements sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

2 sessions · 8 points

Séance 1Consolidation et plan d’action sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

  • Écrire le message à adresser aux équipes lors d’un changement sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Repérer les clauses de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif rédigées au bénéfice exclusif de l’autre partie.
  • Recenser les outils achetés pour l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif et abandonnés depuis.
  • Recenser les obligations de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif dont le non-respect est immédiatement sanctionné.

Séance 2Traitement des objections rencontrées sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

  • Recenser les points de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif traités différemment selon les sites.
  • Fixer les modalités de réception et d’acceptation applicables à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Repérer les indicateurs de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif que personne ne consulte plus.
  • Déterminer le seuil de volume au-delà duquel l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif change de nature.
02

Mise en œuvre opérationnelle de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

2 sessions · 8 points

Séance 1Analyse d’un cas réel de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

  • Décrire l’état visé de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif à douze mois en termes observables.
  • Écrire en une phrase le résultat attendu de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Établir la liste des documents à produire au titre de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

Séance 2Répartition des rôles autour de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

  • Vérifier que les consignes relatives à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif sont compréhensibles sans explication orale.
  • Vérifier que les délais annoncés sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif ont déjà été tenus au moins une fois.
  • Vérifier que les modèles de documents relatifs à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif sont à jour.
  • Chiffrer le temps consacré chaque mois au reporting de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
03

Qualification juridique et cadre applicable à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

2 sessions · 8 points

Séance 1Préparation d’une négociation contractuelle sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

  • Écrire la procédure de notification à respecter en cas d’incident sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Déterminer les limitations de responsabilité acceptables sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Déterminer la fréquence utile de mise à jour des données de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Formuler la question qu’un auditeur poserait en premier sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

Séance 2Simulation d’un désaccord d’exécution sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

  • Comparer le coût interne et le coût externe d’une même prestation sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Déterminer ce qui doit être conservé et ce qui peut être détruit dans l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Estimer la part du travail lié à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif qui pourrait être supprimée sans risque.
  • Identifier ce qui devra être renégocié en externe pour faire évoluer l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
04

Arbitrages et décisions autour de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

2 sessions · 8 points

Séance 1Simulation d’une situation dégradée de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

  • Décrire la procédure de mise en demeure applicable à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Prévoir la passation de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif en cas d’absence ou de départ du responsable.
  • Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.

Séance 2Analyse du cadre juridique applicable à l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif

  • Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif.
  • Repérer les informations produites pour l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif que personne ne lit.
  • Déterminer les situations de l’enregistrement des marques et la défense contre leur usage abusif justifiant une dérogation formelle.

Choisissez le pack qui vous convient

Pack Argent

Au moins 3 participants

USD1,250
  • Participation à l'atelier ou au programme
  • Transferts aéroport
  • Badge personnalisé
  • Encadrement par des experts (Sessions privées)
  • Services de supervision et de secrétariat
  • Certificat de participation accrédité
  • Kit de formation complet
  • Pause-café
  • Cérémonie de clôture

Pack Or

Au moins 3 participants

USD1,850
  • Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
  • Participation à l'atelier ou au programme
  • Transferts aéroport
  • Badge personnalisé
  • Encadrement par des experts (Sessions privées)
  • Services de supervision et de secrétariat
  • Certificat de participation accrédité
  • Kit de formation complet
  • Pause-café
  • Cérémonie de clôture

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