Structurer les garanties et sûretés adaptées aux enquêtes internes en matière de conformité.
Enquêtes internes en matière de conformité
Un programme opérationnel sur les enquêtes internes en matière de conformité, construit autour des décisions que les praticiens affrontent réellement.
Présentation du programme
Un contrat portant sur les enquêtes internes en matière de conformité se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. La formation remplace l’intuition par un raisonnement explicite sur les enquêtes internes. Le coût d’un contentieux sur les enquêtes internes en matière de conformité dépasse presque toujours l’enjeu qui l’a déclenché. Le programme admet la concurrence entre les enquêtes internes et d’autres priorités tout aussi légitimes. La formation ne confond pas la maîtrise des enquêtes internes en matière de conformité et la production de documents à son sujet. Le programme fournit les indicateurs minimaux permettant de suivre les enquêtes internes sans usine à gaz. Les travaux de groupe sur les enquêtes internes en matière de conformité sont volontairement composés de profils différents. La formation accueille les fonctions support autant que les fonctions opérationnelles sur les enquêtes internes. La clôture identifie les alliés internes à mobiliser pour faire avancer les enquêtes internes en matière de conformité.
Objectifs pédagogiques
Détecter les indicateurs qui donnent une fausse assurance sur les enquêtes internes.
Comparer les pratiques externes relatives aux enquêtes internes sans les transposer aveuglément.
Organiser la conservation des preuves utiles en cas de litige sur les enquêtes internes en matière de conformité.
Identifier les compétences à acquérir en interne pour tenir les enquêtes internes dans la durée.
Sécuriser les aspects de propriété intellectuelle liés aux enquêtes internes.
Vérifier la capacité et les pouvoirs des signataires engageant les enquêtes internes en matière de conformité.
Public concerné
Dirigeants exposés personnellement aux suites des enquêtes internes en matière de conformité.
Consultants intervenant sur des dossiers touchant les enquêtes internes.
Responsables de site appliquant localement une politique des enquêtes internes définie ailleurs.
Responsables administratifs assurant le suivi documentaire des enquêtes internes en matière de conformité.
Auditeurs et contrôleurs amenés à porter un jugement sur les enquêtes internes.
Responsables fonctionnels devant intégrer les enquêtes internes à des processus déjà installés.
Modules du programme
Outillage et supports au service des enquêtes internes en matière de conformité
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue des clauses de responsabilité des enquêtes internes en matière de conformité
- Repérer les étapes des enquêtes internes en matière de conformité qui n’apportent aucune valeur vérifiable.
- Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans les enquêtes internes.
- Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles des enquêtes internes.
- Écrire le message à adresser aux équipes lors d’un changement sur les enquêtes internes en matière de conformité.
Séance 2Chiffrage des moyens nécessaires aux enquêtes internes
- Écrire le premier indicateur à mettre en place sur les enquêtes internes, et lui seul.
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur les enquêtes internes.
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans les enquêtes internes en matière de conformité.
- Déterminer les situations des enquêtes internes justifiant une dérogation formelle.
Ancrage durable des enquêtes internes
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue des écarts constatés sur les enquêtes internes
- Vérifier que les modèles de documents relatifs aux enquêtes internes sont à jour.
- Vérifier que le signataire dispose du pouvoir d’engager sur les enquêtes internes en matière de conformité.
- Décrire l’état visé des enquêtes internes à douze mois en termes observables.
- Écrire la règle applicable au cas le plus fréquent des enquêtes internes.
Séance 2Simulation d’un désaccord d’exécution sur les enquêtes internes
- Définir la preuve à conserver pour établir la conformité des enquêtes internes en matière de conformité.
- Préparer la position de repli à tenir en négociation sur les enquêtes internes.
- Recenser les points des enquêtes internes traités différemment selon les sites.
- Recenser les acteurs qui influencent les enquêtes internes en matière de conformité sans figurer dans l’organigramme.
Qualification juridique et cadre applicable aux enquêtes internes
2 sessions · 8 pointsSéance 1Préparation d’une négociation contractuelle sur les enquêtes internes
- Identifier les documents constituant la preuve de l’exécution des enquêtes internes.
- Déterminer les limitations de responsabilité acceptables sur les enquêtes internes.
- Recenser les outils utilisés pour les enquêtes internes en matière de conformité et ceux réellement ouverts chaque semaine.
- Estimer la charge réelle imposée par les enquêtes internes aux équipes concernées.
Séance 2Traitement des objections rencontrées sur les enquêtes internes en matière de conformité
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent les enquêtes internes.
- Vérifier que chaque exigence relative aux enquêtes internes en matière de conformité a un responsable identifié.
- Prévoir le mécanisme de révision des conditions des enquêtes internes.
- Identifier ce qui, dans les enquêtes internes, peut être automatisé sans perte de contrôle.
Rédaction des clauses structurantes des enquêtes internes
2 sessions · 8 pointsSéance 1Traitement des cas difficiles des enquêtes internes
- Écrire ce qu’il faudrait cesser de faire pour dégager du temps sur les enquêtes internes en matière de conformité.
- Prévoir la passation des enquêtes internes en cas d’absence ou de départ du responsable.
- Établir la liste des documents à produire au titre des enquêtes internes.
- Consigner les hypothèses retenues pour les enquêtes internes en matière de conformité afin de pouvoir les rejouer plus tard.
Séance 2Contrôle qualité du travail produit sur les enquêtes internes
- Nommer un responsable unique pour chaque étape des enquêtes internes.
- Vérifier que les responsabilités sur les enquêtes internes ne se recouvrent pas entre services.
- Recenser les obligations des enquêtes internes en matière de conformité dont le non-respect est immédiatement sanctionné.
- Repérer les informations produites pour les enquêtes internes que personne ne lit.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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