Sécuriser les aspects de propriété intellectuelle liés aux contrats soumis à plusieurs ordres juridiques.
Contrats soumis à plusieurs ordres juridiques
Un programme court et dense sur les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques, orienté vers ce qui change au retour en poste.
📍 Tunis🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés
Présentation du programme
La rédaction sur les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Les participants travaillent sur des cas des contrats soumis volontairement incomplets, comme dans la réalité. Le parcours vise à faire passer les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques d’une affaire de spécialiste à une compétence partagée. Le programme réunit ceux qui décident sur les contrats soumis et ceux qui en supportent les conséquences. La formation ne confond pas la maîtrise des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques et la production de documents à son sujet. Les modèles de documents fournis pour les contrats soumis sont volontairement simples, donc réellement utilisés. Le programme admet la concurrence entre les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques et d’autres priorités tout aussi légitimes. Les engagements pris oralement autour des contrats soumis produisent des effets juridiques que personne n’a documentés. La clôture identifie les alliés internes à mobiliser pour faire avancer les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques.
Objectifs pédagogiques
Gérer les avenants relatifs aux contrats soumis sans dénaturer l’équilibre initial.
Organiser la conservation des preuves utiles en cas de litige sur les contrats soumis.
Établir les indicateurs qui donnent une mesure fiable des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques sans multiplier les tableaux de bord.
Préparer le passage à l’échelle des contrats soumis après une première réussite locale.
Identifier les clauses dont la négociation conditionne l’équilibre des contrats soumis.
Chiffrer le coût de fonctionnement réel des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques, charge humaine comprise.
Public concerné
Membres d’équipes transverses appelés à contribuer aux contrats soumis à plusieurs ordres juridiques sans en être propriétaires.
Auditeurs et contrôleurs amenés à porter un jugement sur les contrats soumis.
Chefs de projet dont les livrables dépendent de la qualité des contrats soumis.
Responsables contrats assurant le suivi des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques.
Encadrants devant évaluer la qualité du travail réalisé sur les contrats soumis par leurs équipes.
Juristes d’entreprise traitant les dossiers relatifs aux contrats soumis.
Modules du programme
Interfaces des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques avec les fonctions voisines
2 sessions · 8 pointsSéance 1Transposition des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques au contexte du participant
- Identifier les étapes des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques dépendant d’une validation extérieure.
- Définir la limite au-delà de laquelle un appui externe devient nécessaire sur les contrats soumis.
- Prévoir la clause de confidentialité proportionnée aux enjeux des contrats soumis.
- Vérifier la disponibilité effective des ressources promises pour les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques.
Séance 2Analyse clause par clause d’un contrat portant sur les contrats soumis
- Repérer les indicateurs des contrats soumis que personne ne consulte plus.
- Préparer la position de repli à tenir en négociation sur les contrats soumis.
- Repérer les informations produites pour les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques que personne ne lit.
- Recenser les informations demandées pour les contrats soumis et jamais exploitées.
Responsabilités et garanties liées aux contrats soumis
2 sessions · 8 pointsSéance 1Construction du dispositif de suivi des contrats soumis
- Identifier les engagements pris hors contrat par les équipes sur les contrats soumis.
- Lister les documents existants relatifs aux contrats soumis à plusieurs ordres juridiques et repérer les doublons.
- Repérer les compétences détenues par une seule personne dans les contrats soumis.
- Repérer les décisions sur les contrats soumis qu’il faudrait rouvrir aujourd’hui.
Séance 2Construction des critères de décision sur les contrats soumis
- Identifier ce qui, dans les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques, peut être automatisé sans perte de contrôle.
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent les contrats soumis.
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur les contrats soumis.
- Vérifier que les responsabilités sur les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques ne se recouvrent pas entre services.
Fondements méthodologiques des contrats soumis
2 sessions · 8 pointsSéance 1Rédaction commentée des clauses des contrats soumis
- Formuler la question qu’un auditeur poserait en premier sur les contrats soumis.
- Recenser les outils utilisés pour les contrats soumis et ceux réellement ouverts chaque semaine.
- Déterminer ce qui doit être conservé et ce qui peut être détruit dans les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques.
- Choisir la juridiction et le droit applicables aux différends sur les contrats soumis.
Séance 2Analyse d’un cas réel des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques
- Déterminer le seuil de volume au-delà duquel les contrats soumis change de nature.
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur les contrats soumis à plusieurs ordres juridiques.
- Identifier la personne qui bloquerait les contrats soumis en cas de désaccord.
- Décrire l’état visé des contrats soumis à douze mois en termes observables.
Négociation et équilibre contractuel des contrats soumis
2 sessions · 8 pointsSéance 1Contrôle qualité du travail produit sur les contrats soumis
- Vérifier que les responsabilités liées aux contrats soumis à plusieurs ordres juridiques figurent dans les fiches de poste.
- Déterminer les données à conserver comme preuve du traitement des contrats soumis.
- Vérifier que les délais annoncés sur les contrats soumis ont déjà été tenus au moins une fois.
- Définir le sort des données et des livrables à la fin des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques.
Séance 2Choix des outils utiles aux contrats soumis
- Vérifier que les modèles de documents relatifs aux contrats soumis sont à jour.
- Déterminer les limitations de responsabilité acceptables sur les contrats soumis.
- Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles des contrats soumis à plusieurs ordres juridiques.
- Identifier les tâches des contrats soumis exécutées en double par deux équipes.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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