Contrats de maîtrise d’œuvre et la responsabilité professionnelle

Présentation du programme

Les avenants successifs sur les contrats de maîtrise d’œuvre et la responsabilité professionnelle finissent par créer un contrat que personne n’a lu en entier. La composition du groupe importe, car le traitement de ce registre du droit des affaires met en jeu des fonctions qui se parlent peu. La clause des contrats de maîtrise d’œuvre et la responsabilité professionnelle la plus discutée est rarement celle qui pose problème par la suite. Le programme aborde la résistance ordinaire que rencontre toute reprise en main de la conduite des dossiers contractuels. La progression alterne exposé court, application sur les contrats de maîtrise d’œuvre et la responsabilité professionnelle et confrontation des résultats. Le parcours vise à faire passer ce volet de la maîtrise du risque juridique d’une affaire de spécialiste à une compétence partagée. Les modèles de documents fournis pour les contrats de maîtrise d’œuvre et la responsabilité professionnelle sont volontairement simples, donc réellement utilisés. Il ne s’agit pas d’ajouter une procédure de plus à ce registre du droit des affaires, mais souvent d’en retirer. Le programme s’achève sur les signaux qui indiqueront une progression réelle des contrats de maîtrise d’œuvre et la responsabilité professionnelle.