Sécuriser les aspects de propriété intellectuelle liés aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
Une mise à plat méthodique des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales, de l’existant constaté jusqu’à la trajectoire retenue.
Présentation du programme
La rédaction sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Le programme fournit les indicateurs minimaux permettant de suivre ce registre du droit des affaires sans usine à gaz. La composition du groupe importe, car le traitement des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales met en jeu des fonctions qui se parlent peu. La formation s’appuie sur les documents réels apportés par les participants au sujet de la sécurisation des relations commerciales. Il ne s’agit pas d’ajouter une procédure de plus aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales, mais souvent d’en retirer. La clause de cette part de la responsabilité juridique la plus discutée est rarement celle qui pose problème par la suite. Le contenu privilégie la décision : que faire des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales lundi matin, avec les moyens existants. La formation transforme ce pan du métier de juriste d’entreprise d’un sujet de culture générale en un ensemble de pratiques reproductibles. La clôture porte sur la manière d’entretenir l’élan acquis sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales après la formation.
Objectifs pédagogiques
Négocier l’équilibre des obligations relatives aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales entre les parties.
Comparer les pratiques externes relatives aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales sans les transposer aveuglément.
Identifier les clauses dont la négociation conditionne l’équilibre des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Distinguer, dans les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales, ce qui relève de la règle et ce qui relève du jugement.
Décider du moment où l’approche retenue sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales doit être remise en question plutôt que corrigée.
Appliquer les obligations de protection des données concernant les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Public concerné
Dirigeants signant des engagements portant sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Nouveaux entrants devant acquérir rapidement les repères des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Responsables qualité et méthodes chargés de formaliser les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Professionnels reprenant un poste dans lequel la conduite des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales est restée sans pilote.
Responsables communication devant expliquer les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales en interne comme à l’extérieur.
Dirigeants exposés personnellement aux suites des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Modules du programme
Outillage et supports au service des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
2 sessions · 8 pointsSéance 1Formalisation de la procédure relative aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
- Comparer la procédure écrite des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales avec la pratique observée sur le terrain.
- Vérifier que les responsabilités liées aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales figurent dans les fiches de poste.
- Chiffrer la part des demandes relatives aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales traitées hors délai.
- Déterminer les limitations de responsabilité acceptables sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Séance 2Rédaction commentée des clauses des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
- Identifier ce qui, dans les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales, peut être automatisé sans perte de contrôle.
- Identifier ce qui devra être renégocié en externe pour faire évoluer les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Identifier les documents constituant la preuve de l’exécution des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales était absent un mois.
Trajectoire de déploiement des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
2 sessions · 8 pointsSéance 1Consolidation et plan d’action sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
- Écrire la question à poser systématiquement avant d’engager les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Recenser les personnes à informer avant toute décision engageant les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Écrire la règle applicable au cas le plus fréquent des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Vérifier que chaque exigence relative aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales a un responsable identifié.
Séance 2Préparation de la présentation des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales à la direction
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Repérer les décisions relatives aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales prises sans trace écrite.
- Chiffrer le temps consacré chaque mois au reporting des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Chiffrer l’exposition financière maximale résultant des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Preuve, litige et modes de règlement autour des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
2 sessions · 8 pointsSéance 1Contrôle qualité du travail produit sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Vérifier que les formations dispensées correspondent aux besoins réels des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Identifier les engagements pris hors contrat par les équipes sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Identifier ce qui, dans les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales, dépend d’un prestataire extérieur.
Séance 2Préparation d’une négociation contractuelle sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
- Déterminer le niveau de détail utile dans le suivi des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Vérifier la cohérence entre les objectifs affichés et les moyens alloués aux contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Recenser les outils achetés pour les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales et abandonnés depuis.
- Vérifier que les délais annoncés sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales ont déjà été tenus au moins une fois.
Exécution et suivi des engagements sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
2 sessions · 8 pointsSéance 1Plan des trente premiers jours sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
- Écrire ce qui déclencherait l’arrêt d’une action engagée au titre des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Vérifier que les responsabilités sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales ne se recouvrent pas entre services.
- Écrire le premier indicateur à mettre en place sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales, et lui seul.
- Vérifier que le signataire dispose du pouvoir d’engager sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Séance 2Simulation d’un désaccord d’exécution sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales
- Écrire ce qu’il faudrait cesser de faire pour dégager du temps sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles des contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
- Recenser les acteurs qui influencent les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales sans figurer dans l’organigramme.
- Écrire la procédure de notification à respecter en cas d’incident sur les contrats de construction, d’exploitation et de transfert des centrales.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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