Organiser le suivi de l’exécution des engagements pris sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
Contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales
Un parcours pratique sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales : cas réels, livrables réutilisables et critères de décision explicites.
📍 Tripoli🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés
Présentation du programme
Les avenants successifs sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales finissent par créer un contrat que personne n’a lu en entier. Le programme installe une méthode de travail applicable aux contrats constitutifs dès le retour en poste. Acheter un outil règle rarement les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales ; la capacité sous-jacente doit d’abord être construite en interne. Le programme remet une grille d’auto-évaluation de la maturité atteinte sur les contrats constitutifs. Un contrat portant sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. Les équipes qui suivent le programme ensemble avancent plus vite sur les contrats constitutifs au retour. Le formateur documente au fur et à mesure les choix retenus par le groupe sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales. Le programme traite le cas fréquent d’une responsabilité des contrats constitutifs partagée entre plusieurs services sans arbitre désigné. Le programme s’achève sur les signaux qui indiqueront une progression réelle des contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
Objectifs pédagogiques
Identifier les clauses dont la négociation conditionne l’équilibre des contrats constitutifs.
Sécuriser les aspects de propriété intellectuelle liés aux contrats constitutifs.
Identifier les compétences à acquérir en interne pour tenir les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales dans la durée.
Évaluer l’opportunité d’un règlement amiable d’un différend sur les contrats constitutifs.
Construire le dossier de décision relatif aux contrats constitutifs et l’argumenter devant une direction.
Organiser la remontée d’information sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales sans alourdir le travail des équipes.
Public concerné
Encadrants devant évaluer la qualité du travail réalisé sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales par leurs équipes.
Ingénieurs et techniciens dont les décisions quotidiennes engagent les contrats constitutifs.
Responsables administratifs conservant les preuves relatives aux contrats constitutifs.
Responsables conformité couvrant les obligations liées aux contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
Consultants et prestataires intervenant auprès de clients sur les contrats constitutifs.
Responsables opérationnels dont les décisions quotidiennes engagent les contrats constitutifs.
Modules du programme
Fin de contrat et sortie organisée des contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales
2 sessions · 8 pointsSéance 1Analyse du cadre juridique applicable aux contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales
- Écrire la définition partagée des contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales en moins de trente mots.
- Écrire ce qu’il faudrait cesser de faire pour dégager du temps sur les contrats constitutifs.
- Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans les contrats constitutifs.
- Identifier ce qui, dans les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales, peut être automatisé sans perte de contrôle.
Séance 2Préparation d’une négociation contractuelle sur les contrats constitutifs
- Recenser les outils achetés pour les contrats constitutifs et abandonnés depuis.
- Recenser les informations demandées pour les contrats constitutifs et jamais exploitées.
- Fixer les modalités de réception et d’acceptation applicables aux contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
- Écrire le critère qui distingue un cas simple d’un cas complexe dans les contrats constitutifs.
Négociation et équilibre contractuel des contrats constitutifs
2 sessions · 8 pointsSéance 1Contrôle qualité du travail produit sur les contrats constitutifs
- Estimer la part du travail lié aux contrats constitutifs qui pourrait être supprimée sans risque.
- Recenser les points des contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales traités différemment selon les sites.
- Vérifier que le signataire dispose du pouvoir d’engager sur les contrats constitutifs.
- Repérer les contrôles des contrats constitutifs réalisés après coup plutôt qu’en prévention.
Séance 2Diagnostic de la situation de départ sur les contrats constitutifs
- Choisir la juridiction et le droit applicables aux différends sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
- Repérer les compétences détenues par une seule personne dans les contrats constitutifs.
- Chiffrer le coût d’une erreur non détectée dans les contrats constitutifs.
- Définir la limite au-delà de laquelle un appui externe devient nécessaire sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
Pilotage et mesure des contrats constitutifs
2 sessions · 8 pointsSéance 1Construction du dispositif de suivi des contrats constitutifs
- Repérer les redondances entre les contrats constitutifs et les dispositifs déjà en place.
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur les contrats constitutifs.
- Définir la preuve à conserver pour établir la conformité des contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
- Écrire le message à adresser aux équipes lors d’un changement sur les contrats constitutifs.
Séance 2Application guidée sur un cas des contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales
- Déterminer le seuil de volume au-delà duquel les contrats constitutifs change de nature.
- Rédiger la clause définissant précisément l’objet des contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur les contrats constitutifs.
- Décrire le comportement attendu d’un nouvel arrivant face aux contrats constitutifs.
Fondements méthodologiques des contrats constitutifs
2 sessions · 8 pointsSéance 1Chiffrage des moyens nécessaires aux contrats constitutifs
- Organiser l’archivage des pièces contractuelles des contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales et sa durée.
- Rédiger la fiche de décision type applicable aux contrats constitutifs.
- Écrire la procédure applicable en cas d’absence du responsable des contrats constitutifs.
- Identifier les engagements pris hors contrat par les équipes sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
Séance 2Traitement des objections rencontrées sur les contrats constitutifs
- Vérifier que les délais annoncés sur les contrats constitutifs ont déjà été tenus au moins une fois.
- Vérifier que chaque exigence relative aux contrats constitutifs a un responsable identifié.
- Déterminer le délai raisonnable de réponse à une alerte portant sur les contrats constitutifs des holdings et de leurs filiales.
- Définir ce qui doit remonter immédiatement et ce qui peut attendre dans les contrats constitutifs.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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