Conformité aux règles environnementales du secteur énergétique

Présentation du programme

Le coût d’un contentieux sur la conformité aux règles environnementales du secteur énergétique dépasse presque toujours l’enjeu qui l’a déclenché. La progression alterne exposé court, application sur la pratique juridique appliquée et confrontation des résultats. Le participant repart avec un plan d’action daté portant sur la conformité aux règles environnementales du secteur énergétique. L’ambition est de faire cesser la dépendance de ce volet de la maîtrise du risque juridique à une seule personne dans l’organisation. Les contraintes de temps réelles des équipes sont intégrées aux exercices portant sur la conformité aux règles environnementales du secteur énergétique. La formation accueille les fonctions support autant que les fonctions opérationnelles sur ce registre du droit des affaires. Le programme ne propose pas de modèle universel de la conformité aux règles environnementales du secteur énergétique, parce qu’il n’en existe pas. La rédaction sur ce volet de la maîtrise du risque juridique sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. La dernière séquence porte sur la première décision à prendre au retour concernant la conformité aux règles environnementales du secteur énergétique.