Encadrer la sous-traitance intervenant dans l’exécution de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
Un traitement complet de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment, de la définition partagée jusqu’aux indicateurs de suivi.
Présentation du programme
Un contrat portant sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. Chaque séquence part d’une situation réelle rencontrée autour du travail de rédaction et de négociation, puis remonte vers le principe. Aucune recette toute faite n’est proposée sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment : le résultat attendu est un changement de pratique. Le programme remet une grille d’auto-évaluation de la maturité atteinte sur ce champ de la vie contractuelle. La formation donne aux participants un vocabulaire commun pour parler de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment sans malentendu. Les profils techniques et les profils gestionnaires abordent la conduite des dossiers contractuels avec des réflexes opposés, ce qui est exploité. Les cas travaillés supposent des données incomplètes sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment, comme c’est le cas partout. Les avenants successifs sur la maîtrise du risque contractuel finissent par créer un contrat que personne n’a lu en entier. La dernière séquence porte sur la première décision à prendre au retour concernant la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Objectifs pédagogiques
Sécuriser les aspects de propriété intellectuelle liés à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Structurer les garanties et sûretés adaptées à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Identifier les décisions relatives à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment qui ne peuvent pas être déléguées.
Décider du moment où l’approche retenue sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment doit être remise en question plutôt que corrigée.
Organiser le suivi de l’exécution des engagements pris sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Évaluer la maturité actuelle de l’organisation sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment à l’aide de critères explicites.
Public concerné
Personnes préparant une prise de fonction impliquant la responsabilité de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Personnes en reconversion vers un métier centré sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Professionnels expérimentés souhaitant confronter leur pratique de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment à un cadre formalisé.
Chefs de projet responsables de l’exécution contractuelle de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Ingénieurs et techniciens dont les décisions quotidiennes engagent la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Opérationnels signataires engageant l’entreprise sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Modules du programme
Preuve, traçabilité et gestion du litige sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
2 sessions · 8 pointsSéance 1Répartition des rôles autour de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
- Vérifier que les responsabilités sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment ne se recouvrent pas entre services.
- Repérer les informations produites pour la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment que personne ne lit.
- Écrire le critère qui distingue un cas simple d’un cas complexe dans la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Fixer les modalités de réception et d’acceptation applicables à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Séance 2Préparation d’une négociation contractuelle sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
- Fixer la durée de conservation des pièces produites au titre de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Vérifier la cohérence entre les objectifs affichés et les moyens alloués à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Chiffrer la part des demandes relatives à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment traitées hors délai.
- Repérer les décisions relatives à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment prises sans trace écrite.
Trajectoire de déploiement de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
2 sessions · 8 pointsSéance 1Traitement des objections rencontrées sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
- Décrire l’état visé de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment à douze mois en termes observables.
- Repérer les contrôles de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment réalisés après coup plutôt qu’en prévention.
- Recenser les engagements pris envers des tiers au titre de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Comparer la procédure écrite de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment avec la pratique observée sur le terrain.
Séance 2Transposition de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment au contexte du participant
- Prévoir le mécanisme de révision des conditions de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Décrire le comportement attendu d’un nouvel arrivant face à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Rédiger la clause définissant précisément l’objet de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Déterminer les situations de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment justifiant une dérogation formelle.
Négociation et équilibre contractuel de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
2 sessions · 8 pointsSéance 1Constitution du dossier de preuve relatif à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
- Écrire la règle applicable au cas le plus fréquent de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Identifier ce qui, dans la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment, dépend d’une seule application informatique.
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Définir le sort des données et des livrables à la fin de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Séance 2Construction des critères de décision sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
- Décider du format de la revue périodique de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment et de sa durée.
- Déterminer la fréquence utile de mise à jour des données de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Recenser les points de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment traités différemment selon les sites.
- Déterminer le délai raisonnable de réponse à une alerte portant sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Coûts, moyens et arbitrages de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
2 sessions · 8 pointsSéance 1Analyse clause par clause d’un contrat portant sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
- Consigner les hypothèses retenues pour la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment afin de pouvoir les rejouer plus tard.
- Écrire le premier indicateur à mettre en place sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment, et lui seul.
- Recenser les acteurs qui influencent la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment sans figurer dans l’organigramme.
- Construire le message de refus argumenté sur une demande touchant à la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Séance 2Construction du référentiel de la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment
- Recenser les informations demandées pour la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment et jamais exploitées.
- Qualifier juridiquement l’opération portant sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment avant toute rédaction.
- Écrire la procédure de notification à respecter en cas d’incident sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
- Formuler la question qu’un auditeur poserait en premier sur la conformité à la réglementation de lutte contre le blanchiment.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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