Organiser la remontée d’information sur le circuit interne d’approbation des contrats sans alourdir le travail des équipes.
Circuit interne d’approbation des contrats
Une formation qui traite le circuit interne d’approbation des contrats par la décision plutôt que par la théorie.
Présentation du programme
Les engagements pris oralement autour du circuit interne d’approbation des contrats produisent des effets juridiques que personne n’a documentés. La composition du groupe importe, car le traitement du circuit interne d’approbation met en jeu des fonctions qui se parlent peu. Acheter un outil règle rarement le circuit interne d’approbation des contrats ; la capacité sous-jacente doit d’abord être construite en interne. Le programme laisse une trame de décision applicable au circuit interne d’approbation sans adaptation lourde. Les avenants successifs sur le circuit interne d’approbation des contrats finissent par créer un contrat que personne n’a lu en entier. Les travaux de groupe sur le circuit interne d’approbation sont volontairement composés de profils différents. L’objectif est de rendre le pilotage du circuit interne d’approbation des contrats possible pour une équipe ordinaire, avec des moyens ordinaires. Le programme traite le cas fréquent d’une responsabilité du circuit interne d’approbation partagée entre plusieurs services sans arbitre désigné. Le programme s’achève sur les signaux qui indiqueront une progression réelle du circuit interne d’approbation des contrats.
Objectifs pédagogiques
Fixer les rôles et les délégations applicables au circuit interne d’approbation par écrit.
Anticiper les conséquences d’une rupture anticipée des engagements sur le circuit interne d’approbation.
Négocier l’équilibre des obligations relatives au circuit interne d’approbation des contrats entre les parties.
Appliquer les obligations de protection des données concernant le circuit interne d’approbation.
Choisir les outils strictement nécessaires au circuit interne d’approbation et écarter les autres.
Structurer les garanties et sûretés adaptées au circuit interne d’approbation des contrats.
Public concerné
Responsables de site appliquant localement une politique du circuit interne d’approbation des contrats définie ailleurs.
Responsables formation devant construire un dispositif interne autour du circuit interne d’approbation.
Encadrants devant évaluer la qualité du travail réalisé sur le circuit interne d’approbation par leurs équipes.
Professionnels expérimentés souhaitant confronter leur pratique du circuit interne d’approbation des contrats à un cadre formalisé.
Juristes d’entreprise traitant les dossiers relatifs au circuit interne d’approbation.
Juristes d’entreprise instruisant les dossiers relevant du circuit interne d’approbation.
Modules du programme
Données, propriété intellectuelle et confidentialité dans le circuit interne d’approbation des contrats
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue des clauses de responsabilité du circuit interne d’approbation des contrats
- Recenser les points du circuit interne d’approbation des contrats traités différemment selon les sites.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable du circuit interne d’approbation était absent un mois.
- Estimer la part du travail lié au circuit interne d’approbation qui pourrait être supprimée sans risque.
- Qualifier juridiquement l’opération portant sur le circuit interne d’approbation des contrats avant toute rédaction.
Séance 2Construction du dispositif de suivi du circuit interne d’approbation
- Vérifier que les modèles de documents relatifs au circuit interne d’approbation sont à jour.
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur le circuit interne d’approbation.
- Construire le message de refus argumenté sur une demande touchant au circuit interne d’approbation des contrats.
- Déterminer le seuil de volume au-delà duquel le circuit interne d’approbation change de nature.
Trajectoire de déploiement du circuit interne d’approbation
2 sessions · 8 pointsSéance 1Simulation d’une situation dégradée du circuit interne d’approbation
- Fixer les modalités de réception et d’acceptation applicables au circuit interne d’approbation.
- Comparer le coût interne et le coût externe d’une même prestation sur le circuit interne d’approbation des contrats.
- Repérer les décisions relatives au circuit interne d’approbation prises sans trace écrite.
- Recenser les informations demandées pour le circuit interne d’approbation et jamais exploitées.
Séance 2Formalisation de la procédure relative au circuit interne d’approbation
- Écrire la procédure de notification à respecter en cas d’incident sur le circuit interne d’approbation des contrats.
- Définir la preuve à conserver pour établir la conformité du circuit interne d’approbation.
- Recenser les acteurs qui influencent le circuit interne d’approbation sans figurer dans l’organigramme.
- Construire la liste de vérification minimale avant tout engagement sur le circuit interne d’approbation des contrats.
Exécution et suivi des engagements sur le circuit interne d’approbation
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue critique des livrables du circuit interne d’approbation
- Identifier les points du circuit interne d’approbation sur lesquels les avis divergent durablement.
- Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point du circuit interne d’approbation.
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par le circuit interne d’approbation des contrats.
- Écrire le message à adresser aux équipes lors d’un changement sur le circuit interne d’approbation.
Séance 2Transposition du circuit interne d’approbation des contrats au contexte du participant
- Choisir la juridiction et le droit applicables aux différends sur le circuit interne d’approbation.
- Vérifier que les consignes relatives au circuit interne d’approbation des contrats sont compréhensibles sans explication orale.
- Vérifier que les responsabilités liées au circuit interne d’approbation figurent dans les fiches de poste.
- Recenser les outils utilisés pour le circuit interne d’approbation et ceux réellement ouverts chaque semaine.
Outillage et supports au service du circuit interne d’approbation
2 sessions · 8 pointsSéance 1Mise en place du suivi du circuit interne d’approbation
- Chiffrer le coût d’une erreur non détectée dans le circuit interne d’approbation des contrats.
- Recenser les personnes à informer avant toute décision engageant le circuit interne d’approbation.
- Consigner les hypothèses retenues pour le circuit interne d’approbation afin de pouvoir les rejouer plus tard.
- Vérifier la concordance entre les documents contractuels applicables au circuit interne d’approbation des contrats.
Séance 2Rédaction commentée des clauses du circuit interne d’approbation
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent le circuit interne d’approbation.
- Fixer la fréquence de revue du circuit interne d’approbation et l’instance qui en a la charge.
- Fixer la durée de conservation des pièces produites au titre du circuit interne d’approbation des contrats.
- Encadrer le recours à un sous-traitant dans l’exécution du circuit interne d’approbation.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
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