Organiser la conservation des preuves utiles en cas de litige sur les brevets d’invention et leur concession de licence.
Brevets d’invention et leur concession de licence
Un traitement complet des brevets d’invention et leur concession de licence, de la définition partagée jusqu’aux indicateurs de suivi.
📍 Tunis🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés
Présentation du programme
La clause des brevets d’invention et leur concession de licence la plus discutée est rarement celle qui pose problème par la suite. Un contrat portant sur les brevets d’invention et se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. L’ambition est de faire cesser la dépendance des brevets d’invention et leur concession de licence à une seule personne dans l’organisation. Le programme aborde la résistance ordinaire que rencontre toute reprise en main des brevets d’invention et. Le programme écarte les modèles importés sans examen au sujet des brevets d’invention et leur concession de licence. Les participants n’ont pas besoin d’une expertise préalable des brevets d’invention et, mais d’une responsabilité réelle. La progression alterne exposé court, application sur les brevets d’invention et leur concession de licence et confrontation des résultats. Le programme remet une grille d’auto-évaluation de la maturité atteinte sur les brevets d’invention et. Le cours se termine en identifiant ce que le participant cessera de faire pour inscrire les brevets d’invention et leur concession de licence dans la durée.
Objectifs pédagogiques
Établir les indicateurs qui donnent une mesure fiable des brevets d’invention et sans multiplier les tableaux de bord.
Identifier les risques juridiques attachés à une opération portant sur les brevets d’invention et.
Organiser le suivi de l’exécution des engagements pris sur les brevets d’invention et leur concession de licence.
Gérer les avenants relatifs aux brevets d’invention et sans dénaturer l’équilibre initial.
Définir le seuil à partir duquel un dossier relatif aux brevets d’invention et est porté au niveau supérieur.
Repérer les dépendances entre les brevets d’invention et leur concession de licence et les décisions prises ailleurs dans l’organisation.
Public concerné
Personnes préparant une prise de fonction impliquant la responsabilité des brevets d’invention et leur concession de licence.
Correspondants et référents internes désignés sur les brevets d’invention et sans formation initiale.
Responsables administratifs conservant les preuves relatives aux brevets d’invention et.
Responsables fonctionnels devant intégrer les brevets d’invention et leur concession de licence à des processus déjà installés.
Dirigeants signant des engagements portant sur les brevets d’invention et.
Représentants du personnel associés aux décisions concernant les brevets d’invention et.
Modules du programme
Mise en œuvre opérationnelle des brevets d’invention et leur concession de licence
2 sessions · 8 pointsSéance 1Transposition des brevets d’invention et leur concession de licence au contexte du participant
- Identifier les décisions passées sur les brevets d’invention et leur concession de licence dont personne ne connaît plus la raison.
- Repérer les étapes des brevets d’invention et qui n’apportent aucune valeur vérifiable.
- Distinguer les exigences imposées et les habitudes internes dans les brevets d’invention et.
- Écrire le premier indicateur à mettre en place sur les brevets d’invention et leur concession de licence, et lui seul.
Séance 2Répartition des rôles autour des brevets d’invention et
- Repérer les moments de l’année où la tenue des brevets d’invention et devient plus difficile.
- Définir le sort des données et des livrables à la fin des brevets d’invention et.
- Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans les brevets d’invention et leur concession de licence.
- Vérifier que les délais annoncés sur les brevets d’invention et ont déjà été tenus au moins une fois.
Ancrage durable des brevets d’invention et
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue critique des livrables des brevets d’invention et
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur les brevets d’invention et.
- Chiffrer l’exposition financière maximale résultant des brevets d’invention et leur concession de licence.
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans les brevets d’invention et.
- Nommer un responsable unique pour chaque étape des brevets d’invention et.
Séance 2Analyse du cadre juridique applicable aux brevets d’invention et
- Lister les documents existants relatifs aux brevets d’invention et leur concession de licence et repérer les doublons.
- Écrire ce qui déclencherait l’arrêt d’une action engagée au titre des brevets d’invention et.
- Organiser l’archivage des pièces contractuelles des brevets d’invention et et sa durée.
- Repérer les indicateurs des brevets d’invention et leur concession de licence que personne ne consulte plus.
Preuve, litige et modes de règlement autour des brevets d’invention et
2 sessions · 8 pointsSéance 1Constitution du dossier de preuve relatif aux brevets d’invention et
- Repérer les redondances entre les brevets d’invention et et les dispositifs déjà en place.
- Identifier ce qui, dans les brevets d’invention et, dépend d’un prestataire extérieur.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable des brevets d’invention et leur concession de licence était absent un mois.
- Recenser les outils utilisés pour les brevets d’invention et et ceux réellement ouverts chaque semaine.
Séance 2Traitement des objections rencontrées sur les brevets d’invention et leur concession de licence
- Décrire l’état visé des brevets d’invention et à douze mois en termes observables.
- Recenser les obligations des brevets d’invention et leur concession de licence dont le non-respect est immédiatement sanctionné.
- Choisir la juridiction et le droit applicables aux différends sur les brevets d’invention et.
- Déterminer le seuil de volume au-delà duquel les brevets d’invention et change de nature.
Preuve, traçabilité et gestion du litige sur les brevets d’invention et
2 sessions · 8 pointsSéance 1Construction du dispositif de suivi des brevets d’invention et
- Déterminer la fréquence utile de mise à jour des données des brevets d’invention et leur concession de licence.
- Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles des brevets d’invention et.
- Identifier les documents constituant la preuve de l’exécution des brevets d’invention et.
- Écrire le critère qui distingue un cas simple d’un cas complexe dans les brevets d’invention et leur concession de licence.
Séance 2Traitement des cas difficiles des brevets d’invention et
- Écrire ce qui doit figurer au compte rendu d’une revue des brevets d’invention et.
- Écrire la procédure applicable en cas d’absence du responsable des brevets d’invention et.
- Définir ce qui doit remonter immédiatement et ce qui peut attendre dans les brevets d’invention et leur concession de licence.
- Chiffrer le nombre de personnes réellement mobilisées par les brevets d’invention et.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
USD1,250
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
USD1,850
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Complétez votre inscription
Nous vous contacterons sous un jour ouvré pour confirmer votre réservation.