Négocier l’équilibre des obligations relatives aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition entre les parties.
Aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
Une formation conçue pour les situations réelles des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition, données incomplètes comprises.
Présentation du programme
Un contrat portant sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition se lit rarement avant la signature et toujours pendant le litige. Les avenants successifs sur la sécurisation des relations commerciales finissent par créer un contrat que personne n’a lu en entier. Les travaux de groupe sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition sont volontairement composés de profils différents. Il ne s’agit pas d’ajouter une procédure de plus à cette part de la responsabilité juridique, mais souvent d’en retirer. Le parcours vise à faire passer les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition d’une affaire de spécialiste à une compétence partagée. Les livrables comprennent la liste des questions à poser avant tout engagement sur ce terrain du contentieux d’entreprise. Le programme intègre les contraintes réglementaires qui encadrent les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition lorsqu’elles existent. Les équipes qui suivent le programme ensemble avancent plus vite sur la pratique juridique appliquée au retour. La clôture identifie les alliés internes à mobiliser pour faire avancer les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Objectifs pédagogiques
Anticiper les conséquences d’une rupture anticipée des engagements sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Identifier les signaux précoces d’une dérive des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition, avant que l’écart ne devienne coûteux.
Concevoir le dispositif de contrôle proportionné au risque réel des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Arbitrer entre les solutions possibles pour les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition en explicitant le critère de décision.
Identifier les risques juridiques attachés à une opération portant sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Gérer les avenants relatifs aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition sans dénaturer l’équilibre initial.
Public concerné
Cadres nouvellement chargés des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition et cherchant une méthode structurée.
Ingénieurs et techniciens dont les décisions quotidiennes engagent les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Encadrants devant évaluer la qualité du travail réalisé sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition par leurs équipes.
Chefs de projet responsables de l’exécution contractuelle des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Dirigeants signant des engagements portant sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Analystes et contrôleurs produisant les chiffres relatifs aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Modules du programme
Pilotage et mesure des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
2 sessions · 8 pointsSéance 1Construction des critères de décision sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
- Identifier les engagements pris hors contrat par les équipes sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Définir la preuve à conserver pour établir la conformité des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Définir ce qui doit remonter immédiatement et ce qui peut attendre dans les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Écrire le message à adresser aux équipes lors d’un changement sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Séance 2Analyse du cadre juridique applicable aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
- Lister les documents existants relatifs aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition et repérer les doublons.
- Recenser les personnes à informer avant toute décision engageant les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Déterminer le délai raisonnable de réponse à une alerte portant sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Repérer les moments de l’année où la tenue des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition devient plus difficile.
Qualification juridique et cadre applicable aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue critique des livrables des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
- Écrire ce qu’il faudrait cesser de faire pour dégager du temps sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Construire la liste de vérification minimale avant tout engagement sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Identifier les étapes des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition dépendant d’une validation extérieure.
- Préparer la position de repli à tenir en négociation sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Séance 2Revue des écarts constatés sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
- Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Identifier ce qui, dans les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition, dépend d’une seule application informatique.
- Identifier ce qui devra être renégocié en externe pour faire évoluer les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Décrire le comportement attendu d’un nouvel arrivant face aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Fin de contrat et sortie organisée des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
2 sessions · 8 pointsSéance 1Constitution du dossier de preuve relatif aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
- Prévoir le mécanisme de révision des conditions des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Repérer les décisions sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition qu’il faudrait rouvrir aujourd’hui.
- Formuler la question qu’un auditeur poserait en premier sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Identifier les documents constituant la preuve de l’exécution des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Séance 2Traitement des cas difficiles des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
- Vérifier la concordance entre les documents contractuels applicables aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Repérer les informations produites pour les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition que personne ne lit.
- Formuler le message adressé à la direction en cas d’écart de trajectoire sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition était absent un mois.
Interfaces des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition avec les fonctions voisines
2 sessions · 8 pointsSéance 1Organisation de la fin des engagements sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
- Vérifier que les modèles de documents relatifs aux aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition sont à jour.
- Recenser les points des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition traités différemment selon les sites.
- Chiffrer le temps consacré chaque mois au reporting des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Séance 2Consolidation et plan d’action sur les aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition
- Déterminer les situations des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition justifiant une dérogation formelle.
- Comparer les pratiques de deux équipes sur un même point des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Encadrer le recours à un sous-traitant dans l’exécution des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
- Comparer la version officielle et la version pratiquée des règles des aspects juridiques des opérations de fusion et d’acquisition.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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