Archivage des contrats et la documentation juridique

Un traitement complet de l’archivage des contrats et la documentation juridique, de la définition partagée jusqu’aux indicateurs de suivi.

📍 Abou Dabi🗓️ 5 jours de formation📚 4 modules🎓 Attestation reconnue
5jours de formation intensive
4modules scientifiques
8sessions de formation
32points détaillés

Présentation du programme

La rédaction sur l’archivage des contrats et la documentation juridique sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Les erreurs commises pendant les exercices sur ce terrain du contentieux d’entreprise sont exploitées plutôt que corrigées discrètement. Les participants n’ont pas besoin d’une expertise préalable de l’archivage des contrats et la documentation juridique, mais d’une responsabilité réelle. Chaque groupe produit une version commentée de sa propre procédure relative à la pratique juridique appliquée. La formation ne confond pas la maîtrise de l’archivage des contrats et la documentation juridique et la production de documents à son sujet. On y traite autant des échecs documentés autour de ce champ de la vie contractuelle que des réussites, car ils enseignent davantage. La formation donne aux participants un vocabulaire commun pour parler de l’archivage des contrats et la documentation juridique sans malentendu. Le coût d’un contentieux sur cette part de la responsabilité juridique dépasse presque toujours l’enjeu qui l’a déclenché. Le cours se termine en identifiant ce que le participant cessera de faire pour inscrire l’archivage des contrats et la documentation juridique dans la durée.

Objectifs pédagogiques

01

Vérifier la capacité et les pouvoirs des signataires engageant l’archivage des contrats et la documentation juridique.

02

Qualifier juridiquement la nature exacte de l’engagement pris au titre de l’archivage des contrats et la documentation juridique.

03

Choisir les outils strictement nécessaires à l’archivage des contrats et la documentation juridique et écarter les autres.

04

Rédiger les clauses essentielles encadrant l’archivage des contrats et la documentation juridique dans un langage opposable.

05

Gérer les avenants relatifs à l’archivage des contrats et la documentation juridique sans dénaturer l’équilibre initial.

06

Décider du moment où l’approche retenue sur l’archivage des contrats et la documentation juridique doit être remise en question plutôt que corrigée.

07

Concevoir le dispositif de contrôle proportionné au risque réel de l’archivage des contrats et la documentation juridique.

Public concerné

01

Acheteurs et commerciaux négociant des engagements sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.

02

Personnes préparant une prise de fonction impliquant la responsabilité de l’archivage des contrats et la documentation juridique.

03

Cadres dirigeants souhaitant comprendre ce qui se joue réellement dans l’archivage des contrats et la documentation juridique.

04

Responsables informatiques sollicités pour outiller l’archivage des contrats et la documentation juridique.

05

Responsables achats et contrats dont les engagements portent sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.

06

Opérationnels signataires engageant l’entreprise sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.

Modules du programme

01

Preuve, litige et modes de règlement autour de l’archivage des contrats et la documentation juridique

2 sessions · 8 points

Séance 1Revue des clauses de responsabilité de l’archivage des contrats et la documentation juridique

  • Identifier les points de l’archivage des contrats et la documentation juridique sur lesquels les avis divergent durablement.
  • Définir ce qui doit remonter immédiatement et ce qui peut attendre dans l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Fixer les modalités de réception et d’acceptation applicables à l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Repérer les clauses de l’archivage des contrats et la documentation juridique rédigées au bénéfice exclusif de l’autre partie.

Séance 2Transposition de l’archivage des contrats et la documentation juridique au contexte du participant

  • Recenser les acteurs qui influencent l’archivage des contrats et la documentation juridique sans figurer dans l’organigramme.
  • Rédiger la clause définissant précisément l’objet de l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Définir le sort des données et des livrables à la fin de l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Recenser les interlocuteurs externes à prévenir en cas d’incident sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.
02

Rôles, responsabilités et délégations pour l’archivage des contrats et la documentation juridique

2 sessions · 8 points

Séance 1Préparation de la présentation de l’archivage des contrats et la documentation juridique à la direction

  • Écrire la question à poser systématiquement avant d’engager l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Déterminer ce qui doit être conservé et ce qui peut être détruit dans l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Consigner les hypothèses retenues pour l’archivage des contrats et la documentation juridique afin de pouvoir les rejouer plus tard.
  • Vérifier que les formations dispensées correspondent aux besoins réels de l’archivage des contrats et la documentation juridique.

Séance 2Plan des trente premiers jours sur l’archivage des contrats et la documentation juridique

  • Construire la liste de vérification minimale avant tout engagement sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Estimer la charge réelle imposée par l’archivage des contrats et la documentation juridique aux équipes concernées.
  • Nommer un responsable unique pour chaque étape de l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Écrire ce qui déclencherait l’arrêt d’une action engagée au titre de l’archivage des contrats et la documentation juridique.
03

Responsabilités et garanties liées à l’archivage des contrats et la documentation juridique

2 sessions · 8 points

Séance 1Analyse d’un cas réel de l’archivage des contrats et la documentation juridique

  • Distinguer les contraintes réelles de l’archivage des contrats et la documentation juridique des habitudes présentées comme telles.
  • Identifier les étapes de l’archivage des contrats et la documentation juridique dépendant d’une validation extérieure.
  • Recenser les points de l’archivage des contrats et la documentation juridique traités différemment selon les sites.
  • Préparer la démonstration chiffrée à présenter pour obtenir des moyens sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.

Séance 2Rédaction commentée des clauses de l’archivage des contrats et la documentation juridique

  • Vérifier que les responsabilités liées à l’archivage des contrats et la documentation juridique figurent dans les fiches de poste.
  • Recenser les engagements pris envers des tiers au titre de l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Identifier les compétences à recruter faute de pouvoir les former sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.
04

Évaluation et revue périodique de l’archivage des contrats et la documentation juridique

2 sessions · 8 points

Séance 1Formalisation de la procédure relative à l’archivage des contrats et la documentation juridique

  • Tester la robustesse de l’archivage des contrats et la documentation juridique face à une hausse soudaine du volume traité.
  • Construire le message de refus argumenté sur une demande touchant à l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Recenser les outils achetés pour l’archivage des contrats et la documentation juridique et abandonnés depuis.
  • Repérer les décisions relatives à l’archivage des contrats et la documentation juridique prises sans trace écrite.

Séance 2Préparation d’une négociation contractuelle sur l’archivage des contrats et la documentation juridique

  • Écrire la procédure de notification à respecter en cas d’incident sur l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Écrire la règle applicable au cas le plus fréquent de l’archivage des contrats et la documentation juridique.
  • Recenser les obligations de l’archivage des contrats et la documentation juridique dont le non-respect est immédiatement sanctionné.
  • Repérer les informations produites pour l’archivage des contrats et la documentation juridique que personne ne lit.

Choisissez le pack qui vous convient

Pack Argent

Au moins 3 participants

USD1,250
  • Participation à l'atelier ou au programme
  • Transferts aéroport
  • Badge personnalisé
  • Encadrement par des experts (Sessions privées)
  • Services de supervision et de secrétariat
  • Certificat de participation accrédité
  • Kit de formation complet
  • Pause-café
  • Cérémonie de clôture

Pack Or

Au moins 3 participants

USD1,850
  • Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
  • Participation à l'atelier ou au programme
  • Transferts aéroport
  • Badge personnalisé
  • Encadrement par des experts (Sessions privées)
  • Services de supervision et de secrétariat
  • Certificat de participation accrédité
  • Kit de formation complet
  • Pause-café
  • Cérémonie de clôture

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