Anticiper les conséquences d’une rupture anticipée de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
Un programme court et dense sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique, orienté vers ce qui change au retour en poste.
Présentation du programme
Les engagements pris oralement autour de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique produisent des effets juridiques que personne n’a documentés. Les documents construits pendant le programme sur cette part de la responsabilité juridique restent la propriété de l’organisation participante. Le programme intègre les contraintes réglementaires qui encadrent l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique lorsqu’elles existent. La formation apprend à distinguer ce qui se décide et ce qui se subit dans la pratique juridique appliquée. Le programme ne promet pas de supprimer les arbitrages difficiles liés à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique. La rédaction sur la conduite des dossiers contractuels sert d’abord à organiser l’exécution, ensuite à préparer le désaccord. Les profils techniques et les profils gestionnaires abordent l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique avec des réflexes opposés, ce qui est exploité. La progression alterne exposé court, application sur la maîtrise du risque contractuel et confrontation des résultats. La fin du parcours fixe le point de contrôle à trente jours sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Objectifs pédagogiques
Évaluer la charge de conformité ajoutée par l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique aux processus existants.
Distinguer, dans l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique, ce qui relève de la règle et ce qui relève du jugement.
Négocier l’équilibre des obligations relatives à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique entre les parties.
Repérer les dépendances entre l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique et les décisions prises ailleurs dans l’organisation.
Vérifier la capacité et les pouvoirs des signataires engageant l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Rédiger les clauses essentielles encadrant l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique dans un langage opposable.
Public concerné
Chefs de projet dont les livrables dépendent de la qualité de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Responsables administratifs conservant les preuves relatives à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Responsables formation devant construire un dispositif interne autour de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Acheteurs et commerciaux négociant des engagements sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Responsables opérationnels dont les décisions quotidiennes engagent l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Professionnels reprenant un poste dans lequel la conduite de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique est restée sans pilote.
Modules du programme
Données, propriété intellectuelle et confidentialité dans l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Analyse clause par clause d’un contrat portant sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
- Déterminer les données à conserver comme preuve du traitement de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Vérifier que chaque exigence relative à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique a un responsable identifié.
- Repérer les redondances entre l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique et les dispositifs déjà en place.
- Décrire l’état visé de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique à douze mois en termes observables.
Séance 2Transposition de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique au contexte du participant
- Définir la limite au-delà de laquelle un appui externe devient nécessaire sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Fixer le délai maximal de réponse acceptable sur les demandes liées à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Prévoir la clause de confidentialité proportionnée aux enjeux de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Chiffrer le délai réel entre la détection d’un écart et son traitement dans l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Qualification juridique et régime applicable à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Traitement des cas difficiles de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
- Écrire la question à poser systématiquement avant d’engager l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Formuler le message adressé à la direction en cas d’écart de trajectoire sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Lister les documents existants relatifs à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique et repérer les doublons.
- Comparer le coût du contrôle et le coût de l’erreur dans l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Séance 2Construction du dispositif de suivi de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
- Décider du format de la revue périodique de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique et de sa durée.
- Chiffrer le temps consacré chaque mois au reporting de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Déterminer le délai raisonnable de réponse à une alerte portant sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Organiser l’archivage des pièces contractuelles de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique et sa durée.
Évaluation et revue périodique de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
2 sessions · 8 pointsSéance 1Revue des écarts constatés sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
- Vérifier la concordance entre les documents contractuels applicables à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Chiffrer la part des demandes relatives à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique traitées hors délai.
- Rédiger la clause définissant précisément l’objet de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Identifier les délais imposés de l’extérieur qui contraignent l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
Séance 2Constitution du dossier de preuve relatif à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
- Déterminer ce qui doit être conservé et ce qui peut être détruit dans l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Recenser les informations demandées pour l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique et jamais exploitées.
- Chiffrer le coût d’une erreur non détectée dans l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Identifier les décisions passées sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique dont personne ne connaît plus la raison.
Interfaces de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique avec les fonctions voisines
2 sessions · 8 pointsSéance 1Plan des trente premiers jours sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
- Préparer l’ordre du jour de la première réunion consacrée à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Décrire la procédure de mise en demeure applicable à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Évaluer ce qui se passerait si le responsable de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique était absent un mois.
- Identifier ce qui, dans l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique, peut être automatisé sans perte de contrôle.
Séance 2Formalisation de la procédure relative à l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique
- Construire la liste de vérification minimale avant tout engagement sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Comparer la charge annoncée et la charge constatée sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique.
- Repérer les indicateurs de l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique que personne ne consulte plus.
- Qualifier juridiquement l’opération portant sur l’analyse des clauses contractuelles et le repérage du risque juridique avant toute rédaction.
Choisissez le pack qui vous convient
Pack Argent
Au moins 3 participants
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
Pack Or
Au moins 3 participants
- Séjour de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
- Participation à l'atelier ou au programme
- Transferts aéroport
- Badge personnalisé
- Encadrement par des experts (Sessions privées)
- Services de supervision et de secrétariat
- Certificat de participation accrédité
- Kit de formation complet
- Pause-café
- Cérémonie de clôture
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